normes et dérogation accessibilité handicapé restaurant

Accessibilité handicapé restaurant

Mise aux normes et dérogations accessibilité handicapé restaurant à Vaison la Romaine (84)

Pour commencer le projet porte sur la réalisation d’un dossier de mise aux aux normes et dérogations accessibilité handicapé d’un restaurant / crêperie. Situé à Vaison la Romaine, sur un ERP existant. Donc le dossier se composé comme indiqué ci-après :

    • Type de projet : Normes et dérogations accessibilité handicapé restaurant et sécurité incendie
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Vaison la Romaine (84110)
    • Surface :  37 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • 2 Dérogations sur l’accessibilité handicapé
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Justification des dérogation structurelles pour la mise aux normes d’accessibilité handicapé
    • Date de dépôt : Mai 2019
    • Validation : Septembre 2019
plan de masse sécurité incendie et dérogation accessibilité handicapé restaurantplan de masse accessibilité handicapé restaurantplan de normes d'accessibilité handicapédérogation accessibilité handicapé restaurant

Détails sur les dérogations en accessibilité handicapé de restaurant :

normes et dérogation accessibilité handicapé restaurant

Tout d’abord la mise aux normes d’accessibilité handicapé d’un restaurant inclus le respect des normes de sécurité incendie. Cependant la mise aux normes d’un restaurant n’est pas toujours facile à réaliser. Mais des dérogations d’accessibilité handicapé de restaurant sont possible. En effet 4 types de dérogations existent. Mais elles peuvent être plus ou moins compliquées à être obtenue. Cependant chaque type de dérogation accessibilité handicapé restaurant correspond à un cas précis. Et donc il vous faudra bien identifier dans quel cas de figure se trouve votre restaurant.

Tout d’abord il y a la dérogation accessibilité handicapé restaurant provenant d’une impossibilité technique résultant de l’environnement du bâtiment. Ensuite les dérogations portant sur des contraintes liées à la conservation du patrimoine architectural. Puis les dérogations en cas de disproportion manifeste entre les améliorations et leurs coût. Ou autrement dit, une dérogation financière. Et enfin des dérogations accessibilité handicapé sont possible en cas de refus de l’assemblée générale d’une copropriété d’habitation. Donc ces 4 dérogations peuvent s’appliquées. Elles sont détaillés dans l’article de loi R 111-19-10 du code de l’habitation et de construction.Mise aux normes accessibilité handicapé

Conclusion :

Pour conclure depuis novembre 2019, il n’est plus possible de faire une mise aux normes d’accessibilité handicapé simplifié. Et donc il vous sera fortement recommandé de faire appel à un professionnel pour réaliser votre dossier. Mais cela sera d’autant plus utile si vous pensez qu’une dérogation peut vous être accordé. En effet il vaut mieux payer un professionnel qui vous fera un dossier complet. Et qui fera en sorte que vous ayez le moins de travaux possible. Plutôt que de faire et payer de nombreux travaux coûteux inutiles. N’hésitez pas à nous contacter nous vous accompagnerons pour votre projet de mise aux normes et dérogations accessibilité handicapé restaurant. Chez ABE Project dessinateur en bâtiment le 1er RDV et l’établissement du devis est gratuit et sans engagement.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix

Accessibilité Handicapé Bar Brasserie à Monteux (84170)

Accessibilité handicapé bar brasserie Althen des Paluds

accessibilité handicapé mobilhome

Accessibilité Handicapé Camping Caromb

comptoir bar piscine camping mise aux normePour commencer ce projet porte sur la mise aux normes d’accessibilité handicapé camping. Mais également la mise à jour des normes de sécurité incendie. Et le tout dans le cadre d’une réouverture après changement de propriétaire dans un ERP déjà existant. Donc ce dossier se compose comme il suit :

    • Type de projet : Camping
    • Construction de type : Existants
    • Type de dossier : Mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Caromb (Vaucluse 84)
    • Surface : divers en plein air et bâti
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Notice de sécurité incendie
      • Vue en masse du plan de mise aux normes de secrété incendieaccessibilité handicapé piscine camping
      • Plans d’aménagement intérieur pour la mise aux normes de sécurité incendie
      • Plan de masse de mise aux normes d’accessibilité handicapé
      • Aménagement intérieur de mise aux normes d’accessibilité handicapé
      • Notice d’accessibilité handicapé
      • Plan de l’état des lieux
      • Dérogation
    • Date de dépôt : Mai 2019
    • Validation : Septembre 2019
piscine avant travaux et rénovationaccessibilité handicapé camping piscine

Détails sur le dossier d’accessibilité handicapé camping

L’ampleur des travaux pour la mise aux normes d’accessibilité handicapé fait souvent peur. Mais la réalité est bien différente de se que l’on s’imagine. En effet tout le camping n’a pas besoin d’être accessible aux personnes handicapés. Cependant chacune des attractions proposées par le camping devra être accessible. Ou encore en partie ou en totalité. Comme par exemple si vous avez plusieurs mobile-home. Donc seulement 5% d’entre eux devra être accessible à tous les types de handicapes.

sécurité incendie mobilhome

De même si vous avez des terrains de pétanque. Seulement un jeu devra être adapté selon les règles d’accessibilité handicapé. Ou encore dans le cadre d’un restaurant. Alors une partie seulement des tables et assises devra être accessible aux personnes en situation de handicap. Mais se sera également le cas des emplacements de tentes ou caravanes. Soit 1 pour 20 devra être accessible. Ou alors 5% avec une au minimum. Cela correspond environs aux mêmes conditions que pour des sanitaires ou seulement un petit pourcentage de douches, WC et lavabos devra être accessible aux handicapés.

plan sanitaire avant travauxplan accessibilité handicapé bloc sanitaire camping

Bien souvent pour éviter de nombreux travaux coûteux. Il suffit de rendre accessible aux handicapés les emplacements les plus proches de l’entrée. Ou bien ceux qui pressente le plus de caractéristiques favorables à la réglementation handicapée.

plan de masse permis de construire Caromb

Mais d’autres équipements devront être également accessible. Notamment le cas de l’accueil, une supérette si il y en a une. Mais aussi pour une piscine qui pour un petit camping présente généralement un seul accès. Alors le seul et unique pédiluve devra être accessible par tous. De même que la douche pour le rinçage. Il est donc important de penser à l’adaptation d’accessibilité handicapé camping dès la mise en place. Ou création de l’activité. Mais également pour respecter à la fois les normes d’hygiène ainsi que les normes d’accessibilité handicapé camping.

accessibilité handicapé accueil camping

Conclusion

piscine accessibilité handicapé campingPour conclure faire appel à un professionnel pour l’accessibilité handicapé camping. C’est aussi faire des économies. Tout en s’assurant de n’oublier aucun équipement qui peuvent être nombreux et variés dans un camping.

Chez ABE Project nous vous accompagnons pour le montage de votre dossier. Mais nous nous efforçons aussi à ce que la mise aux normes de votre camping soit la moins coûteuse possible. Mais aussi afin que les travaux dénature le moins possible votre établissement de plein air.

 

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-après quelques exemples ne mise aux norme d’accessibilité handicapé :

Normes Accessibilité Handicapé Camping à Vaison la Romaine

Déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine

Accessibilité handicapé caveau Crestet

Réalisation de mise aux normes handicapé de gite

Norme handicapé pour gite à Le Crestet en Vaucluse

Pour commencer ce projet porte sur la mise aux norme handicapé pour gite. Mais dans un ERP déjà existant sur la commune de le Crestet. Donc ce dossier se compose comme il suit :

    • Type de projet : Gite
    • Construction de type : Existants
    • Type de dossier : Mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Le Crestet (Vaucluse 84)
    • Surface : Environ environ 530 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Notice de sécurité incendie
      • Vue en masse du plan de mise aux normes de secrété incendie
      • Plans d’aménagement intérieur pour la mise aux normes de sécurité incendie
      • Plan de masse de mise aux normes d’accessibilité handicapénorme handicapé pour gite
      • Aménagement intérieur de mise aux normes d’accessibilité handicapé
      • Notice d’accessibilité handicapé
      • Plan de l’état des lieux
      • Dérogation
    • Date de dépôt : Mars 2019
    • Validation : Juillet 2019

Détails dossier de norme handicapé pour gite

norme handicapé pour gite

Tous les gîtes ne sont pas concernés par la mise aux normes d’accessibilité handicapé. En effet dans certaines conditions les gîtes n »ont aucune obligation à ce niveau. Et ceux à cause d’un vide réglementaire. Cependant les gîtes au même titre que les logements hôteliers et chambres d’hôtes doivent respecter les normes de sécurité incendie. Le dossier de déclaration de mise aux normes de sécurité incendie se dépose en même temps que celui de la mise aux norme handicapé pour gite. Liés notamment au niveau administratif.

Les gîtes et/ou chambres d’hôtes peuvent avoir différentes dénominations ou type d’équipement. Et en fonction de ces éléments le gite aura des obligations ou non par rapport à la norme handicapé pour gite.

Chambres d’hôtes de 5 chambres ou accueillant 15 personnes.

norme handicapé pour giteSi l’établissement existe déjà. Et qu’aucune modification n’est faite. Alors la norme handicapé pour gite ne le concerne pas. Si on procède à des rénovations dans ce même établissement. Ou si l’on crée un nouvel établissement sur ces même dispositions. Alors 2 cas différents sont possibles. Soit l’établissement sert également d’habitation principale alors la norme handicapé pour gite ne s’applique pas non plus. Sinon au moins une chambre doit être rendu accessible aux personnes handicapés.

Appartements meublés de tourisme ou de gîtes

Dans ce cadre, la règle des 15 personnes maximum par établissement s’applique également. De même si c’est un établissement existant sur lequel on ne fait pas de travaux. Alors la norme handicapé pour gite ne s’applique pas. Dans le cadre de travaux. Tel qu’un changement de destination ou création de gite dans un bâti déjà utilisé en habitation. Alors pas de norme handicapé pour gite. Dans le cadre d’un bâtiment neuf. Si le permis de construire mentionne que le bâtiment sera destiné à la location. Alors les règles de norme handicapé pour gite devront s’intégrer au projet.

Gites de groupes

Puis dans le cadre de gite accueillant des groupes ou plus de 15 personnes. Alors l’établissement est assimilé à un ERP (établissement Recevant du Public). Et donc les normes handicapés pour gite devront s’appliquer. Mais c’est également le cas si vous possédez plusieurs gîtes sur des lieux différents. Et cela qu’importe leurs capacités.

norme handicapé pour gitenorme handicapé pour gitenorme handicapé pour gite

Conclusion norme handicapé pour gite

Si vous ne savez pas si votre gite ou hébergement de loisir doit respecter les réglementations d’accessibilités handicapés, n’hésitez pas nous contacter. Nous nous ferons un plaisir de vous renseigner. ABE Project dessinateur en bâtiment 1er RDV et établissement de devis gratuit et sans engagement. En Vaucluse autour d’Avignon et de Vaison la Romaine.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité :

Normes Accessibilité Handicapé Camping à Vaison la Romaine

Accessibilité handicapé Hôtel/Restaurant Montbrun les Bains

Aménagement d’une vieille ferme pour création chambres d’hôtes

Mise aux normes ERP Vaison la Romaine

Mise aux normes ERP ressourcerie Vaison la Romaine

Pour commencer ce projet porte sur la création et la mise aux normes d’un ERP dans un bâtiment existant à Vaison la Romaine. En effet le dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie à permis la création d’une ressourcerie. Donc ce dossier se compose comme il suit :

    • Type de projet : Espace de vente d’objets recyclés
    • Construction de type : Existants
    • Type de dossier : Mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Vaison la Romaine (Vaucluse 84)
    • Surface : Environ 370m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Notice de sécurité incendie
      • Vue en masse du plan de mise aux normes de secrété incendie
      • Plans d’aménagement intérieur pour la mise aux normes de sécurité incendie
      • Plan de masse de mise aux normes d’accessibilité handicapé
      • Aménagement intérieur de mise aux normes d’accessibilité handicapé
      • Notice d’accessibilité handicapé
      • Plan de l’état des lieux
      • Dérogation
    • Date de dépôt : Janvier 2019
    • Validation : Mai 2019

Détails dossier de mise aux normes ERP Vaison la Romaine

Tout d’abord la création d’un ERP peut se déclarer de différente façon en fonction du bâtiment. Soit vous êtes dans le cadre d’un bâtiment neuf. et alors la création d’ERP se fait dans le cadre du permis de construire qui permet de créer également le bâtiment. Donc ce permis de construire inclura automatiquement la mise aux normes ERP Vaison la Romaine. Mais si vous êtes dans le cadre d’un établissement déjà existant que vous reprenez. Et dans ce cas vous devrez déposer le dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie durant la 1er année d’exploitation de l’établissement.

Ou encore tout comme le projet de mise aux normes ERP Vaison la Romaine pour la création de la ressourcerie. Vous êtes dans le cadre d’un bâtiment déjà existant qui avez une autre vocation. Donc dans ce cas il faudra réaliser  un dossier de déclaration préalable signifiant le changement de destination; Mais ce dossier servira seulement à indiquer que le local deviens un ERP. Ensuite il faudra déposer un dossier AT. Alors un dossier de mise aux normes ERP Vaison la Romaine. Et donc ce dossier permettra aux services administratifs de vérifier la conformité face à l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie de votre ERP.

Le projet vue en plan :

  • Mise aux normes ERP Vaison la Romaine
  • Mise aux normes ERP Vaison la Romaine
  • Mise aux normes ERP Vaison la Romaine
  • Mise aux normes ERP Vaison la Romaine
  • Mise aux normes ERP Vaison la Romaine
  • Mise aux normes ERP Vaison la Romaine
  • Mise aux normes ERP Vaison la Romaine
  • Mise aux normes ERP Vaison la Romaine

Conclusion

Pour conclure Renseignez vous bien sur le cas de figure dans lequel vous rentré. Chaque projet a ces particularités. Et chacun entraînes des avantages et inconvénients. Si vous ne savez pas trop comment faire. Nous vous proposons de consulter notre guide comment se mettre aux normes handicapés. Ou encore si vous ne savez pas par ou commencer n’hésitez pas à nous contacter. En tant que professionnel du bâtiment nous nous ferons un plaisir de vous renseigner.

ABE Project dessinateur en bâtiment 1er RDV et établissement de devis gratuit et sans engagement.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité d’espace de vente :

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras

 

Mise aux normes d’accessibilité handicapé salon coiffure Roaix

Création Carrosserie à Tulette

Accessibilité handicapé caveau Crestet

Accessibilité handicapé caveau Crestet

photo du domaine et du caveau de venteTout d’abord ce projet portait sur la réalisation d’une mise aux normes accessibilité handicapé caveau Crestet. Donc le dossier se compose comme il suit :

    • Type de projet : accessibilité d’un caveau et de ses activité annexes
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Mise aux normes accessibilité handicapé
    • Commune : Le Crestet (Vaucluse 84)
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Prescription handicapé sur plan de masse du projet
      • Plans d’aménagement intérieur des 3 niveau avec ajout des prescriptions accessibilité handicapé sur plan déjà fourni
    • Date de dépôt : Janvier 2019
    • Validation : Avril 2019

Détails Accessibilité handicapé caveau Crestet en Vaucluse

Donc les caveaux doivent être aux normes d’accessibilité handicapé. Mais divers façons d’y arriver sont possible. En effet, si votre caveau ne fait que la dégustation et la vente. Et surtout si la clientèle n’a accès qu’à une toute petite partir de votre caveau. Alors c’est seulement cette partie qui doit être accessible aux personnes en situation de handicap. En effet votre dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé ne portera seulement que sur cet espace. Celui ou le publique peut accéder. Soit le reste de votre caveau devra respecter les normes du code du travail et n’est donc pas concerné par la mise aux normes d’accessibilité handicapé.

Mais dans le cadre de ce projet, le caveau possède plusieurs activités secondaires. Et notamment la visite de son exploitation. Ainsi que la visite du caveau et des différentes étapes de vinification. Tout comme la dégustation et un service de restauration. Et donc dans ce cas, la totalité des locaux ou la clientèle peut circuler doit être mise aux normes d’accessibilité handicapé.

  • Accessibilité handicapé caveau Crestet
  • Accessibilité handicapé caveau Crestet
  • Accessibilité handicapé caveau Crestet
  • Accessibilité handicapé caveau Crestet
  • Accessibilité handicapé caveau Crestet
  • Accessibilité handicapé caveau Crestet
  • Accessibilité handicapé caveau Crestet

Conclusion

Pour conclure, Chez ABE Project nous pouvons vous accompagner dans votre démarche de mise aux normes handicapé. Mais aussi réaliser entièrement la mission comme ce fut le cas du projet de mise aux normes d’ Accessibilité handicapé caveau Crestet. Pour ce projet les plans ont été transmis déjà réalisés. Et donc le coût de notre intervention ne prenez pas en compte le relevé de mesure.

ABE Project dessinateur en bâtiment 1er RDV et établissement de devis gratuit et sans engagement.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité d’espace de vente :

Accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse

Normes Accessibilité Handicapé Camping à Vaison la Romaine

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras

Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix

Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix

Tout d’abord ce projet portait sur la mise aux normes d’ Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix. Donc le dossier faisait suite au rachat et changement de propriétaire du restaurant. Le dossier se compose comme il suit :

    • Type de projet : Restaurant
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix
    • Commune : Roaix (Vaucluse 84)
    • Surface : 68m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Agenda Ad’Ap
      • Tableau des travaux à réaliser
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Plan de masse accessibilité handicapé
      • Plans d’aménagement intérieur accessibilité handicapé
      • Plan de l’existant
      • Notice d’ Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix
    • Date de dépôt : Janvier 2019
    • Validation : Mai 2019

  • Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix
  • Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix
  • Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix
  • Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix

Détails mise aux normes d’ Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix

Les restaurants ont eu l’obligation de se mettre aux normes d’accessibilité au 1er Janvier 2015. Cependant pour tous les nouveau établissement recevant du publique. Et notamment les Restaurant. Les restaurant ont un délais de 1 an après l’ouverture pour réaliser le dossier de mise aux normes d’Accessibilité Handicapé. Pour le projet d’Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix, les exploitant ont fait le choix de déposer ce dossier des l’ouverture.

Cependant le faite de réaliser le dossier de mise aux normes d’Accessibilité Handicapé des l’ouverture présente de nombreux avantage. En effet quitte à faire des travaux, autant intégrer directement les travaux pour l’Accessibilité Handicapé. Cela permettra de ne pas avoir a fermer pour faire des travaux après l’ouverture. Mais pas seulement. Il faut donc savoir que l’accessibilité handicapé porte également sur le mobilier. Ainsi que sur la décoration et notamment les contraste de celle-ci. Mais il n’est pas nécessaire de faire directement le dossier ne mise aux norme d’accessibilité handicapé. En effet un audit pourra être suffisant. Et celui-ci vous permettra de choisir un mobilier adapté notamment au niveau des hauteur. Mais également pourra vous aider a faire des choix judicieux sur la décoration choisie en fonction des revêtement existant ainsi que leurs couleurs.

Conclusion

Pour conclure vous souhaitez peut être tenter l’aventure tout seul. Nous vous proposons donc de lire notre guide Comment se mettre aux normes d’accessibilité handicapé ERP? Cependant si vous n’avez ni le temps ni l’envie de réaliser votre dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé n’hésitez pas a nous contacter. Chez ABE Project nous adaptons notre mission aux besoin de nos client et pouvons vous proposer un service a la carte. En effet nous pouvons réaliser votre dossier de mise aux normes d’accessibilité en Vaucluse entièrement. Ou alors juste vous apporter un soutien. Mais aussi seulement la réalisation des plans ou des prescriptions. Il ne vous restera plus qu’a choisir le service qui vous correspond le plus.

ABE Project dessinateur en bâtiment en Vaucluse et Drome provençale. 1er RDV et établissement de devis gratuit et sans engagement.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité de restaurant :

Accessibilité Handicapé Bar Brasserie à Monteux (84170)

Transformation d’un Local en Restaurant à Sorgues

Accessibilité handicapé bar brasserie Althen des Paluds

Mise aux normes d'un caveau de vente Vaucluse

Accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse

Normes accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse (84)

Accessibilité handicapé d'un caveau de vente VaucluseTout d’abord ce dossier porte sur la réalisation d’une mise aux aux normes d’accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse. Donc le bâtiment était déjà existant. Puis la mise aux normes handicapé du caveau interviens après un changement de destination pour la création de l’ERP. Donc le dossier se composent comme il suit :

    • Type de projet : Accessibilité handicapé d’un caveau
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Nord Vaucluse
    • Surface :  32 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Plan de niveau d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Zoome sur certain éléments
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Demande de dérogation pour les sanitaires
      • Demande d’agenda programmé d’accessibilité handicapé (Ad’Ap)
    • Date de dépôt : Janvier 2019
    • Validation : Mai 2019

plan dossier mise aux normes sécurité incendie et Accessibilité handicapé d'un caveau de vente VaucluseSécurité incendie d'un caveau de vente Vaucluse

Détails Accessibilité handicapé

Donc lors de l’ouverture d’un ERP il est obligatoire de réaliser la mise aux normes Accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse. Mais il y a 2 cas de figures. Donc soit le projet s’installe dans un bâtiment déjà existant ou dans un ERP déjà en place. Puis dans ce cas il faut déposer le dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et de sécurité incendie dans la 1er année d’ouverture de l’établissement. Ou alors soit l’Etablissement Recevant du Public se met en place dans un local neuf. Et dans ce cas le dossier d’accessibilité handicapé et sécurité incendie doit être déposé en même temps que le permis de construire de création de l’ERP. Donc dans ce cas de figure le dossier d’accessibilité handicapé représente la pièce PC 40. Puis la sécurité incendie représente la pièce PC 39.

plan dossier mise aux normes sécurité incendie et Accessibilité handicapé d'un caveau de vente VaucluseAccessibilité handicapé d'un caveau de vente Vaucluse

Conclusion

Donc ABE Project dessinateur en bâtiment en Vaucluse vous accompagne pour votre dossier d’accessibilité handicapé et sécurité incendie. Mais que se soit dans le cadre d’un dossier de mise au normes accompagnant un permis de construire. Mais aussi dans le cadre d’un dossier de mise aux normes simple tel que ce fut le cas pour le dossier d’accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse.

Projet en image :

  • Accessibilité handicapé d'un caveau de vente Vaucluse
  • Accessibilité handicapé d'un caveau de vente Vaucluse
  • Accessibilité handicapé d'un caveau de vente Vaucluse
  • plan dossier mise aux normes sécurité incendie et Accessibilité handicapé d'un caveau de vente Vaucluse
  • Sécurité incendie d'un caveau de vente Vaucluse
  • Sécurité incendie d'un caveau de vente Vaucluse

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité d’espace de vente :

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras

Mise aux normes d’accessibilité handicapé salon coiffure Roaix

Accessibilité Handicapé Boulangerie Entrechaux

dossiers d'accessibilité handicapé simplifié

Fini les dossiers d’accessibilité handicapé simplifié pour petit ERP

Jusqu’à aujourd’hui, les petits Etablissements Recevant du Publique bénéficiais de la possibilité de réaliser un dossiers d’accessibilité handicapé simplifié.

mise aux normes d'accessibilité handicapé vaison la romaine vaucluse

Annulation du dossiers d’accessibilité handicapé simplifié pour les ERP de 5eme catégorie

Suite à une decision en date du 13 Novembre 2019, le conseil d’état a annulé le Cerfa n°15797*01. En effet ce cerfa permettait aux petits ERP. Et locaux de profession libérale de bénéficié d’une mise aux normes d’accessibilité handicapé simplifié. Cependant ces établissements doivent respecter les normes d’accessibilité handicapé des ERP. Cette annulation à fait suite à la demande de l’association APF. L’Association des Paralysé de France a remarqué que le formulaire en question ne respecte pas la réglementation. Et notamment pas l’arrêté du 8 décembre 2014. concernant le cadre des établissements existants. Mais un remplacement par un nouveau formulaire prévu pour ce cerfa.

L’accessibilité handicapé ERP de petite taille et locaux profession libérale

normes accessibilité handicapéLes petits établissements recevant du public. Au même titre que les grands établissements doivent faire l‘accessibilité aux personnes handicapés. Mais c’est également le cas des locaux des professions libérales. à partir du moment ou il reçoivent du public. En effet la loi ne fait pas de différence en terme de règles à respecter. Cependant un cerfa était réservé aux ERP de 5eme catégorie (moins de 50 ou 1000 personnes). Et plus précisément les types M, Magasin et type N, restauration. Mais aussi aux locaux des professions libérales recevant du public. c’était le formulaire CERFA n° 15797*01. intitulé « dossier simplifié de demande de mise aux normes accessibilité pour un établissement recevant du public de 5e catégorie. et de type M ou N et les locaux des professions libérales. demande d’autorisation de travaux et/ou d’aménagement et d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée ». Ce cerfa viens d’être annulé mais sera bientôt remplacé.

A quel moment se mettre aux normes d’accessibilité handicapé?

Quant on dit se mettre aux normes d’accessibilité cela signifie qu’il faut avoir déposé un dossier en mairie et réaliser les travaux qui en résulte. Tous les établissements existants auraient dû se mettre aux normes d’accessibilité au plus tard le 1er janvier 2015. Mais il n’est pas trop tard. Il vaut mieux faire les démarches après la dernière date. Plutôt que d’attendre de se faire sanctionner pour faire les démarches. Cependant tous les nouveaux établissements recevant du publique doivent faire cette démarche. et le plus tôt possible. C’est à dire au moment de la demande d’ouverture d’un ERP. Mais c’est également le cas lors de la reprise d’un établissement existant. En effet le repreneur doit également faire la demande de mise aux normes d’accessibilité handicapé au moment de la réouverture de l’établissement.

dossiers d'accessibilité handicapé simplifié

Attention les sanctions sont nombreuses et les contrôles aléatoires. Même si bien souvent ils surviennent suite à une dénonciation.

Dans tous les cas si vous avez des questions. Si vous êtes pas sur d’être soumis à cette réglementation. Que vous soyez prêt à réaliser votre dossier vous même. Ou si vous souhaitez faire appel à un professionnel. Chez ABE Project dessinateur en bâtiment nous réalisons votre dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé. Soit entièrement ou en partie. Et nous répondons également à vos questions. N’hésitez pas à nous contacter.

normes accessibilité handicapé boulangerie

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras (84)

Pour commencer, la réalisation d’un dossier de mise aux aux normes handicapé boulangerie. Situé à Puymeras, sur un ERP existant :

    • Type de projet : accessibilité handicapé boulangerieMise aux normes handicapé boulangerie
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Puymeras (84110)
    • Surface :  50 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Zoome sur certain éléments
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
    • Date de dépôt : Octobre 2018
    • Validation : février 2019

Détails :

Mise aux normes handicapé boulangerieTout d’abord ce projet portait sur la réalisation de la Mise aux normes handicapé boulangerie . Mais également sur la mise aux normes en terme de sécurité incendie de cette boulangerie de village. Bien souvent quand l’ERP est en place depuis plusieurs génération on ne pense pas forcement a le remettre aux normes actuelle.

En matière de sécurité incendie, si l’assurance s’aperçoit que le bâtiment n’est pas réglementaire elle peut ne pas fonctionner en cas de sinistre. Donc il en va de la responsabilité de chaque propriétaire de se mettre aux normes aux fils des années. En matière de sécurité incendie on surveille tout particulièrement la résistance au feu des matériaux, meuble, parois et plancher. Ainsi que l’entretien des machine utile pour l’activité. Dans le cadre de ce pressent dossier une attention particulière a été faite sur les appareil de cuissons. Mais il est parfois simple d’acquérir une résistance au feu sur des murs existant. Comme en ajoutant une épaisseur de BA13.

Concernant la Mise aux normes handicapé boulangerie existante aurait du réaliser un dossier avant le 1er Janvier 2015 mais il n’est jamais trop tard pour respecter la réglementation. Et se remettre a jour face aux nouvelle loi.

  • Mise aux normes handicapé boulangerie

Conclusion :

Pour conclure, ABE Project vous accompagne sur votre projet d’ERP que se soit sur du neuf ou sur un bâtiment existant. Pensez bien que lorsqu’une mise aux norme doit être réalisée sur un établissement recevant du public neuf. Il vaut mieux se renseigner avant de réaliser les travaux.Mais il en est de même pour des travaux d’embellissement. Vaux mieux prévenir que guérir comme il vaut mieux pensé en amont plutôt que faire et défaire.

Des questions ou interrogation sur votre cas!? N’hésitez plus contacter nous. Nous vous renseignerons du mieux possible. Ou commencez par consulter notre guide.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Accessibilité Handicapé Boulangerie Entrechaux

Accessibilité handicapé bar brasserie Althen des Paluds

 

Accessibilité Handicapé Bar Brasserie à Monteux (84170)

normes d'accessibilité handicapé du camping

Normes Accessibilité Handicapé Camping à Vaison la Romaine

Mise aux normes d’accessibilité handicapé du camping, à Vaison la Romaine (84)

Pour commencer, la réalisation d’un dossier de mise aux aux normes d’accessibilité handicapé du camping. Situé à Vaison la Romaine, sur un ERP existant :normes d'accessibilité handicapé du camping

    • Type de projet : accessibilité handicapé de camping
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Vaison la Romaine (84110)
    • Surface :  20 600 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • 2 Dérogations sur l’accessibilité handicapé
      • Zoome sur certain éléments
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Justification des dérogation financière pour la mise aux normes d’accessibilité handicapé
    • Date de dépôt : Janvier 2019
    • Validation : Avril 2019

Détails :

Tout d’abord vous vous posez peut être la question. Les campings sont ils soumis à la réglementation d’accessibilité handicapé? Ils reçoivent du public. Donc les campings doivent respecter les normes d’accessibilité handicapé. Les camping sont des ERP de type IOP (Installation ouverte au publique). Cela signifie que même un camping qui n’a aucun bâti sera soumis à la réglementation d’accessibilité handicapé du camping. Dans le cadre de ce projet, ABE Project a réalisé la mise au normes d’accessibilité handicapé du camping. Ainsi que les normes de sécurité incendie. En effet dans notre cas c’est un camping a la ferme. Celui-ci possède 2 battis et 4 Mobil-home. Mais aussi une piscine. Donc tous les équipements proposés par le camping respectent les normes d’accessibilité handicapé.

Le camping étant déjà existant, il a fallut adapter l’existant aux normes. Certains éléments respecte la réglementation d’accessibilité handicapé du camping à l’aide de dérogation. En effet les bâtiments existant ne sont pas toujours modifiable. Il est possible de réaliser des dérogations. Même si les dérogations permettent d’être aux normes sans avoir des travaux extravagant. Tous n’est pas permis! Reprochez vous d’un professionnel du bâtiment afin de vous aider à trouver le meilleur compromis.

  • normes d'accessibilité handicapé du camping

Conclusion :

Pour conclure, la mise aux normes d’accessibilité handicapé du camping dépend de votre établissement. En effet selon les caractéristiques de votre établissement. Soit en pente, soit presque aux normes, soit récent ou plus nécessite plus de travaux. Il vous faudra respecter les réglementations d’accessibilité handicapé du camping. Cependant selon ces différentes éléments, il vous sera possible de demander une dérogation selon des conditions particulières.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine

Mise aux normes d’accessibilité handicapé salon coiffure Roaix

Création Carrosserie à Tulette