Déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine

déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine

Élaboration de déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine

Réalisation d’une Déclaration préalable  piscine à Vaison la Romaine. Tout d’abord réalisation et montage d’une déclaration préalable. Pour la création d’une piscine pour un centre de location d’appartements vacances. Dans ce cadre la déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine a dû forcement être accompagner d’une AT (mise aux normes d’accessibilité handicapé):

  • Type de projet : création d’une piscine accessible aux personnes en situation de handicap
  • Construction de type : ERP existant
  • Type de dossier : Déclaration préalable
  • Commune : Vaison la Romaine)
  • Surface : 48m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa déclaration préalable
    • Plan cadastral
    • Situatimaion du projet
    • Masse Etat des lieux et Projet
    • Coupe sur le terrain
    • Plan d’implantation
    • Volet Accessibilité handicapé :
      • Cerfa AT
      • Plan de masse avec prescription
      • Notice accessibilité
  • Date de dépôt : Février 2018
  • Validation : Mai 2018

Détails :

Tout d’abord réalisation d’une déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine avec accessibilité aux personnes handicapés. En effet lors de la création d’une piscine, il est obligatoire de déposer un dossier en mairie, sous peine de poursuite juridique. Donc il faut préciser plusieurs éléments. Tout d’abord son emplacement et ses dimensions grâce au plan de masse. Mais aussi sa profondeur sur une coupe du terrain. Donc pour ce projet nous sommes dans le cadre d’un ERP (Etablissement Recevant du Public). Donc il a fallut également réaliser un dossier d’accessibilité handicapé. Cela permettra de préciser les accès au fauteuil roulant à la piscine. Ainsi que les aménagements à prévoir pour améliorer l’utilisation des personnes handicapés. Cependant un permis de construire peut être demandé pour la création d’une piscine en fonction de ses dimensions. Afin de suivre la procédure de demande d’autorisation d’urbanisme. Mais aussi d’avoir une décision ou un avis favorable il est important de bien déclarer le projet de piscine et ses dimensions.

Ainsi, chez ABE Project nous nous engageons à vous accompagner tout au long de la réalisation de votre projet. Qu’importe sa taille et son ampleur.

Pour conclure, nous réalisons votre dossier de la conception au dépôt en mairie, en passant par le relevé de mesure, la recherche de solutions adaptées, l’optimisation des coûts, le coté esthétique, le conseil et bien plus encore comme la fourniture du panneau de chantier… ce fut bien sur le cas pour le projet de déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine.

  • déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine

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