Menions légales ABE Project Dessinateur en bâtiment Vaucluse

ABEProject dessinateur en bâtiment Vaucluse

 

ABE Project dessinateur en bâtiment Vaucluse : En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575. du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, précise aux utilisateurs du site « www.abeproject.fr » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Aurélie BOUCHET auto-entrepreneur sous le SIRET 82032468900018 situé au 5 chemin de Chantemerle, 84110 St romain en Viennois.

Responsable de publication : Aurélie BOUCHET– abeproject@outlook.fr
Webmaster : Aurélie BOUCHET – ABE Project dessinateur en bâtiment
Hébergeur du site : 1&1 Internet AG, Brauerstr. 48, 76135 Karlsruhe, Allemagne

 

Médiation a la Consommation :

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond

dessinateur en bâtiment Vaucluse. Mais permis de construire en construire Vaucluse. Ou permis de construire vaison la romaine. Alors déclaration de travaux Vaucluse Donc déclaration de travaux vaison la romaine. Ou mise aux normes handicapé Vaison la romaine. Puis mise aux normes handicapé Vaucluse. Mais également déclaration préalable drome Provençale. Ou encore permis de construire Drome provençale