mise aux normes ERP restaurant

Exemple dérogation accessibilité handicapé restaurant

Dérogation accessibilité handicapée restaurant. On vous montre un exemple. Ce projet se situe sur la commune de Vaison la Romaine. Dans un bâti déjà existant. Cette mise aux normes entre dans le cadre d’une mise aux normes totale d’un établissement déjà existant et déjà en exploitation. Le dossier se compose donc comme indiqué ci-après :

    • Type de projet : Accessibilité handicapé restaurant
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie d’un restaurant
    • Commune : Vaison la Romaine (84110)
    • Surface : 98 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Plans état des lieux rez-de-chaussée et étage
      • Plans projet rez-de-chaussée et étage
      • Dérogation accessibilité handicapé restaurant
    • Date de dépôt : Avril 2020
    • Validation : Aout 2020

Exemple dérogation accessibilité handicapé restaurant

normes ERP derogation restaurantnormes ERP derogation restaurantnormes sécurité incendie restaurant

Dérogation accessibilité handicapé restaurant. Tout d’abord, il faut savoir que tous les établissements recevant du public et qu’importe leurs activités avaient l’obligation de déposer un dossier en mairie de leur commune avant le 1er janvier 2015. Cependant, si vous ne l’avez pas fait, il n’est pas trop tard. En effet, il vaut mieux déposer votre dossier en retard, même de plusieurs années, plutôt que d’attendre de se faire sanctionner. Il faut savoir quand cas de contrôle les sanctions peuvent aller d’une amande à la fermeture administrative de l’établissement.

Dans le cas de notre projet, le dossier a permis d’officialiser la mise aux normes handicapé du restaurant existant. Étant positionnée aux abords du centre historique de Vaison-la-Romaine. La rue et la configuration de l’établissement sont en place dans des éléments particuliers. Notamment le dénivelé entre la rue et l’établissement.

accessibilité handicapé restaurentdérogation accessibilité handicapé restaurant

Pour ce projet, une dérogation a était déposée. Cependant, on pourrait penser que se soit pour l’accès à l’établissement. Mais nous avons la chance d’avoir 2 entrées sur cet établissement. Une au-dessus du niveau du sol intérieur de l’établissement. Puis une de plein pied avec l’intérieur de l’établissement. Cette second porte permet donc d’accueillir les personnes à mobilité réduite dans le restaurant. Mais la dérogation portait sur les sanitaires de l’établissement. En effet en tant qu’établissement de bouche, il y a l’obligation de proposer des sanitaires aux publics venant consommer dans l’établissement. Ce qui n’est pas le cas par exemple pour un coiffeur, un comptable ou tout autre établissement n’étant pas restaurant, hôtel, bar ou établissement de soin ou médical. Dans ce projet une dérogation accessibilité handicapée restaurant a donc était validé, car il est impossible d’agrandir ou de déplacer les sanitaires existants.

Conclusion 

Pour conclure en tant que professionnel du bâtiment. Donc nous avons constaté que les dérogations accessibilité handicapée restaurant sont très fréquente sur les établissements existants. Lors de la mise aux normes d’accessibilité handicapée de votre restaurant. Et surtout si vous avez besoin de dérogation nous vous conseillons de vous faire accompagner par un spécialiste de la conception handicapé. Notamment par un dessinateur en bâtiment tel qu’ABE Project.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Normes toilette handicapé restaurant Vaison la Romaine

Mise aux normes handicapés hôtel – ABE Project

accessibilité escape game

terrasse bar Entrechaux

Accessibilité handicap petits bars, normes ERP

Mise aux normes d’ accessibilité handicap petits bars de village. Donc dans un bâti déjà existant et déjà utilisé en tant que bar. Mais le dossier se compose donc comme indiqué ci-après :

    • Type de projet : Accessibilité handicapé petit bar
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie d’un bar de village
    • Commune : Entrechaux (84110)
    • Surface :  84 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Plans état des lieux rez-de-chaussée et étage
      • Plans projet rez-de-chaussée et étage
    • Date de dépôt : Mars 2020
    • Validation : Juillet 2020

Détails normes accessibilité handicap petits bars

normes accessibilité handicap petits barssécurité incendie ERP petit bar

Le bâtiment étant déjà un bar et il gardera cette même activité après la vente. Et c’est donc pour cela que seul le dossier de mise aux normes ERP (AT) à dû être déposé. En effet, si l’établissement changé activité. Ou modifié la façade un dossier de déclaration préalable. Ou encore de permis de construire aurait dû être joint à ce dossier.

Donc ce projet de mise aux normes d’accessibilité handicapé de ce bar de village réalisé dans le cadre du changement de propriétaire. Et notamment, suite à la vente de l’établissement. Cependant, il faut savoir qu’il n’y a aucune obligation de mettre aux normes un établissement avant de le vendre. Qu’importe ce que dit le notaire en charge de la vente. En effet, à chaque changement de propriétaire, changement d’activité, modification de décoration et de mobilier un dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé devra être réalisé. Donc il n’est pas nécessaire de le faire avant la vente. Mais le nouveau propriétaire aura la charger de réaliser de nouveau ce dossier avant la réouverture de l’établissement.

accessibilité handicap petits barssécurité incendie petits barsplan de masse accessibilité handicap petits bars

Donc qu’importent le type d’établissement et son activité. En terme de réglementation, tous les ERP devaient déposer un dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé avant le 1er janvier 2015. Et notamment pour les établissements déjà existants à cette date. Pour tous les nouveaux établissements, lors de leur création, ce dossier doit être déposé afin de pouvoir ouvrir en respectant la réglementation dédiée aux ERP (établissement Recevant du Public).

Conclusion :

Pour conclure, qu’importe la situation de votre établissement, renseignez-vous bien auprès de professionnel du bâtiment afin de connaître les obligations qui vous incombent. Cependant faites attention aux faux professionnels de nombreuses arnaques existent.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Normes toilette handicapé restaurant Vaison la Romaine

Accessibilité handicapé restaurant

accessibilité escape game

accessibilité handicapé escape game

accessibilité escape game

L’accessibilité handicapé escape game Vaucluse. Ce projet se situe sur la commune de Jonquières. Dans un bâti déjà existant et déjà utilisé en tant qu’établissement recevant du public (ERP). C’est pour cette raison que malgré le changement d’activité un simple dossier de modification d’ERP était suffisant. Le dossier se compose donc comme indiqué ci-après :

    • Type de projet : Accessibilité handicapé escape game
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie d’un escape game
    • Commune : Jonquières (84150)
    • Surface :  192 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Plans état des lieux rez-de-chaussée et étage
      • Plans projet rez-de-chaussée et étage
    • Date de dépôt : Janvier 2020
    • Validation : Mai 2020

Détails normes Accessibilité handicapé escape game :

sécurité incendie escape gameaccessibilité handicapé escape gameaccessibilité handicapé escape game

Le projet de mise aux normes d’accessibilité handicapé escape game porte également sur les règles de sécurité incendie. Cependant les escape game, bien qu’il soit une activité à part entière, il peut se classer dans plusieurs type d’établissement. Pour notre projet nous l’avons assimilé au type X. Soit une salle de jeu.

L’Accessibilité handicapé escape porte sur l’intégralité de l’établissement. Cependant ayant 3 salles d’escape game, une sera prioritairement réservée pour les personnes à mobilité réduite. Cependant, toutes les salles seront adaptées à tous les autres types de handicap. En effet, même si les personnes à mobilité réduite n’ont pas accès à tout l’établissement. Il faut pouvoir leur rendre le même service accessible. Nous avons donc fait le choix de leur réserver une salle qui leur sera prioritairement attribué.

création escape game vaucluseplans norme handicapé escape gameplan sécurité incendie ERP

Mais attention, le reste de l’établissement devra entièrement pouvoir accueillir tous les autres types de handicap. Comme notamment pour les malvoyants. Ou encore pour les malentendants ou une boucle magnétique devra être mis à disposition dès l’entrée. Cela permettra à tout publique de bien entendre les instructions. Ou encore les différents indices sonores faisant partie du jeu.

plan de masse création escape gameaccessibilité handicapé escape game

Conclusion :

Pour conclure, les escape game sont des établissements spéciaux qui peuvent entrer dans divers types d’établissement. Et donc qui doivent répondre à différents points de la réglementation dont son assujettie les ERP. Si vous souhaitez réaliser vous-même la mise aux normes de votre établissement pensez à bien veiller à ce que tout soit pris en compte. Sinon n’hésitez pas à faire appel à un professionnel. Comme un dessinateur en bâtiment par exemple.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Déclaration Préalable Création Bureau Normes ERP

Creation salle de sport Avignon

Créer une micro crèche Permis de construire

norme garage handicapé

Norme garage handicapé

Norme garage handicapé : Le projet de mise aux normes garage handicapé inclus une dérogation pour le cheminement extérieur. La mission portait donc sur la réalisation du relevé de mesure. Puis ensuite l’identification des elements n’étant pas aux normes. Ainsi que sur le montage du dossier à déposer en mairie. Le projet se composait donc comme il suit :

    • Type de projet : Norme garage handicapé
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie d’un garage de mécanique et station service.
    • Commune : Buis les Baronnies (26170)
    • Surface :  62 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Dérogations accessibilité handicapé cheminement extérieur
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Justification des dérogation structurelles pour la mise aux norme garage handicapé
    • Date de dépôt : Janvier 2020
    • Validation : Avril 2020

Détails projet norme garage handicapé :

plan de masse norme garage handicapésécurité incendie norme garage handicapé

Le projet porte donc sur la mise aux normes d’un garage ayant 2 activités. En effet, l’établissement comporte une activité de garagiste mécanique. Ainsi que l’activité de station service. L’établissement se compose donc de 2 espaces distincts. Un espace magasin autorisant le public. Et un autre ou le publique n’a pas à aller : l’espace mécanique. En ce qui concerne donc l’accessibilité handicapé, seul l’espace magasin sera concerné par les normes garage handicapé. Cependant la totalité de l’établissement devra respecter les normes de sécurité incendie.

L’espace station service se passe en extérieur. Afin d’être accessible aux personnes en situation de handicape, il suffit de les concevoir avec bon sans. En effet, prévoir une hauteur comprise entre 80cm et 1.30 pour les elements en libre service. Puis des écrans pas positionnés trop haut. Ainsi qu’une signalétique claire, precise et reparable. Notamment grace à des couleurs permet à toutes personnes en situation de handicapes d’utiliser les pompes à carburants. Et ceux qu’importe le handicap.

normes handicapé station servicenorme garage handicapé

Ensuite, il faut un cheminement adapté entre les pompes de service et le magasin. Dans le cadre de ce projet, une dérogation a du être demandé. En effet, l’établissement existant comporte une marche de 20cm sur son entrée. Afin de franchir cette marche un plan inclinée devrait s’implanter. Cependant l’espacement entre la facade de l’établissement et les pompes de service n’est pas suffisamment large. Si un plan inclinée serait mis en place, aucun véhicule ne pourrait passer. D’où cette demande de derogation pour la mise en place d’un plan incliné amovible.

Il faut savoir qu’il faut rédiger un argumentaire pour qu’une derogation soit acceptée. Il faut décrire pourquoi les solutions présentes dans la regimentation handicapé ne sont pas réalisable. Mais aussi preciser les solutions envisagées. Et dire en quoi ces solutions respondent aux adaptations à tout les types de handicapes.

derogation normes handicapés Drome

Conclusion :

Pour conclure lors de la mise aux normes garage handicapé il faut prendre en compte de nombreuses règlementations et lois. Nous ne pouvons donc que vous conseiller de vous faire accompagner. Soit par la CCI ou par un professionnel. Notamment afin de réaliser la mise aux normes de votre établissement en accessibilité handicapé et sécurité incendie.

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Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Création Carrosserie à Tulette

Accessibilité handicapé Carrosserie Vaison la Romaine

 

Mise aux normes handicapés hôtel – ABE Project

 

exemple de mise aux normes handicapé restaurant

Normes toilette handicapé restaurant Vaison la Romaine

Normes toilette handicapé restaurant Vaison la Romaine : Le projet portait sur la mise aux normes d’accessibilité handicapé d’un restaurant incluant une dérogation pour les toilettes. La mission a donc était de réaliser le relevé de mesure du restaurant. Puis de mettre aux normes les espace déjà existant. Le projet de mise aux normes handicapés du restaurant se composait donc comme il suit :

    • Type de projet : Normes handicapés restaurant
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé d’un restaurant
    • Commune : Vaison la Romaine (84110)
    • Surface :  48 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Dérogations toilette handicapé restaurant
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Justification des dérogation structurelles pour la mise aux normes d’accessibilité handicapé
    • Date de dépôt : Décembre 2019
    • Validation : Avril 2020
plan de masse accessibilité handicapé restaurantexemple plan de masse sécurité incendie

Détails normes toilette handicapé restaurant Vaison la Romaine :

Le projet porte sur la mise aux normes d’accessibilité handicapé et la sécurité incendie d’un restaurant déjà existant sur la commune de Vaison-la-Romaine. Dans le  cadre de bâtiment existant la mise aux normes consiste à rendre le restaurent accessible en faisant le moins de travaux possibles. Dans certains cas, les travaux sont inévitables. Mais des dérogations peuvent être autorisées.

C’est bien souvent le cas de normes toilette handicapé restaurant Vaison-la-Romaine. En effet les toilettes des restaurants déjà existant sont rarement suffisamment grand pour être praticable à une personne en fauteuil roulant. Que se soit à cause de l’emplacement, comme par exemple en sous-sol ou a l’étage. Où à cause de leurs dimensions.

sécurité incendie restaurant Vaison la Romaineplan sécurité incendie sous sol restaurant

Les normes toilette handicapé restaurant sont dure a appliquer dans le cadre de bâtiment existant et d’autant plus quand le bâtiment date de plusieurs dizaines d’années. Comme par exemple avec des structures en pierre ou des murs très épais.

Une dérogation pour cause structurelle peut être demandée. Cependant, elle n’empêche pas de réaliser des travaux comme la mise en place de barre d’appui qui servira également aux personne âgées. Ou encore une lumière suffisante et la mise en place de signalétique indiquant les toilettes pour faciliter l’accès aux personnes souffrantes de déficiences visuelles.

Etat existant

plan restaurant mise aux normes erp

Recommandations accessibilité handicapé

plan normes handicapé restaurant

Conclusion :

Pour conclure même si vous pensez que votre établissement ne pourra entrer dans les clous des normes toilette handicapé restaurant Vaison la Romaine. N’hésitez pas à faire appel à un dessinateur en bâtiment qui pourra vous faire un audit. Et donc mettre aux normes votre restaurant grâce à diverses dérogations. Mais surtout pour que vous et votre établissement soit considéré comme étant aux normes d’accessibilité des ERP.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Accessibilité handicapé restaurant

Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix

Accessibilité Handicapé Bar Brasserie à Monteux (84170)

normes handicapés hôtel

Mise aux normes handicapés hôtel – ABE Project

Le projet portait sur la mise aux normes handicapés hôtel. La mission a donc était de réaliser le relevé de mesure de l’hôtel. Puis de mettre aux normes les espace déjà existant. Le projet de mise aux normes handicapés hôtel se composait donc comme il suit :

    • Type de projet : Normes handicapés hôtel
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé d’un hôtel
    • Commune : Valréas (84600)
    • Surface :  785 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Dérogations sur l’accessibilité handicapé
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Justification des dérogation structurelles pour la mise aux normes d’accessibilité handicapé
    • Date de dépôt : octobre 2019
    • Validation : Février 2020

Détails sur mise aux normes handicapés hôtel :

Tout d’abord, la mise aux normes d’accessibilité handicapée ne concerne pas seulement les personnes en fauteuil roulant. En effet, les normes handicapées hôtel prennent en compte également les handicaps sensoriels, auditifs, déficients visuel… Mais ces lois de normes handicapés tiennent compte également des problématiques de déplacement des personnes âgées. Ou encore des parents avec une poussette.

rez de jardin accessibilité handicapé hotelnormes handicapé hôtel rez de chausséenormes accessibilité handicapé hotel

Les normes handicapés pour un hôtel exigent un minimum d’accessibilité. Cependant, de nombreuses dérogations peuvent être possibles. En effet, au moins une chambre avec sa salle de bain doit être accessible pour une tranche de 20 chambres en place dans l’hôtel. Ou 2 chambres avec leurs salles de bain adaptées si l’hôtel possède entre 21 et 50 chambres. Puis 1 chambre supplémentaire par tranche de 50 chambres en plus.

sécurité incendie rez de jardinplan sécurité incendie hôtel rez de chausséenormes handicapés hôtel

Des dérogations peuvent donc être accordées. Mais très rarement sur des bâtiments neufs. Et donc plus facilement sur les bâtiments et établissements déjà existants. En effet, plusieurs problématiques existent dans le cadre du bâti. Comme des contraintes techniques, ou dans le cas d’une construction classé au patrimoine. Ou bien comme ce fut le cas pour ce projet, l’impossibilité de mettre en place un ascenseur. Cependant une chambre et le reste de l’hôtel à tout de même ont étaient modifiés et adaptés à tous les autres types de handicape.

Conclusion :

accessibilité handicapé hotel courmise aux norme sécurité incendie hôtel

Pour conclure, au vu des nombreuses réglementations handicapez nous ne pouvons que vous conseiller de faire appel à un professionnel du bâtiment pour que votre établissement de vacance soit adapté à tous les voyageurs et respectent les réglementations en vigueur.

Un dessinateur en bâtiment est habilité à réaliser votre mise aux normes d’accessibilité handicapé de votre hôtel. Et ceux qu’importe le nombre de mètres carrés. 

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Norme handicapé pour gite à Le Crestet en Vaucluse

Accessibilité handicapé Hôtel/Restaurant Montbrun les Bains

Créer une micro crèche Permis de construire

déclaration préalable changement de destination création bureau

Déclaration Préalable Création Bureau Normes ERP

Dans ce projet de Déclaration Préalable Création Bureau à Jonquière par ABE Project. Nous avons dû réaliser une déclaration préalable ainsi qu’une mise aux normes ERP. Le dossier se composait donc des pièces suivantes :

  • Type de projet : Création ERP
  • Construction de type : Bâtiment existantaffichage Permis de construire changement de destination Jonquières
  • Type de dossier : Déclaration Préalable + une mise aux norme d’accessibilité handicapé + mise aux normes de sécurité incendie.
  • Commune : Jonquiéres (84150)
  • Surface : 130m²
  • Pièces réalisées :
      • Masse état des lieux
      • Masse projet
      • Etat des Lieux : aménagement intérieur
      • Projet : aménagement intérieur
      • Façades état des lieux
      • Façades projet
      • Insertion paysagère
    • Dossier accessibilité handicapé :
    • plan maison Jonquière dessinateur en batimentplan accessibilité handicapé Déclaration Préalable Création Bureau
      • Plan d’aménagement, intérieur et extérieur
      • Notice d’accessibilité handicapé création de bureau
      • Cerfa accessibilité handicapé création de bureau
    • Dossier sécurité incendie :
    • plan maison Jonquière dessinateur en batimentsécurité incendie Déclaration Préalable Création Bureau Jonquière
      • Plan d’aménagement, intérieur et extérieur
      • Notice de sécurité incendie création de bureau
      • Cerfa de sécurité incendie création de bureau
  • Date de dépôt : Juillet 2018
  • Date de validation : Octobre 2018

Détails Déclaration Préalable Création Bureau :

plan de façades Déclaration Préalable Création Bureauplan de façades création bureau JonquièresDéclaration Préalable Création Bureau ERP

Tout d’abord pour ce projet, il a fallu déposer une Déclaration préalable Jonquières. En effet le bâtiment été existant et aucune modification d’ouverture n’a était faites en façades. C’est pour cela qu’un permis de construire n’était pas nécessaire malgré le changement de destination. Donc la Déclaration Préalable Création Bureau portait sur le changement de destination d’une partie d’habitation en plusieurs bureaux. Il a donc fallut faire un relevé de mesure afin de retranscrire l’existant en plan. Mais surtout afin de pouvoir vérifier les travaux à réaliser pour transformer le bâtiment en bureau. Après vérification, plusieurs prescriptions ont été émises pour la réalisation des travaux.

Une fois cette base réalisée. Il a fallu mettre aux normes ERP le bâtiment. Dans le cadre d’un dépôt de dossier en mairie, les normes visées sont : L‘accessibilité aux personnes en situation de handicap. Puis le respect des normes de lutte contre l’incendie. Afin de respecter ces normes, on a mis en place divers éléments. Tel qu’une alarme. Ou encore des extincteurs. En effet lors de la Déclaration Préalable Création Bureau l‘habitation ne comportait pas tous les équipements nécessaire. Et notamment pas afin de recevoir du public à l’intérieur du bâtiment.

plan de toiture permis construire Jonquièresplan de masse Déclaration Préalable Création Bureau

En ce qui concerne l’accessibilité handicapée, nous avons également fait réaliser des travaux. Étant en zone inondable, toutes les parties de la construction réservées à l’habitation ou à recevoir du public sont surélevées. Et dans cette zone, ils doivent se positionner à une hauteur supérieure à 1.20m depuis le sol du terrain. Afin de franchir cette surélévation, il a fallu réaliser des modifications sur le cheminement. Et notamment la mise en place d’une pente inclinée. Celle-ci permettra aux personnes en situation de handicap d’accéder à la terrasse. Puis de pouvoir entrée dans l’établissement. Mais une fois à l’intérieur, le bâtiment est implanté sur 2 niveaux. Afin de franchir ce décalage, de nombreuses solutions peuvent être envisagés. Mais selon les cas de figure des dérogations et ou des mesures compensatoires peuvent être accordées. Mais seulement après demande et argumentation lors du dépôt du dossier en mairie.

plan de masse sécurité incendie Déclaration Préalable Création Bureauaccessibilité handicapé Déclaration Préalable Création Bureau

Conclusion :

Pour conclure lors Déclaration Préalable Création Bureau, soit un établissement recevant du public (ERP). Un dossier et une mise aux normes doivent être réalisés. Nous vous conseillons de vous entourer de professionnel afin de vous éviter des travaux inutiles. Mais aussi pour pouvoir réaliser efficacement la mise aux normes de votre établissement. Chez ABE Project, nous pouvons réaliser pour vous tout type de dossier et notamment les Déclaration Préalable pour la Création de Bureau. Mais aussi les permis de construire, mise aux normes, plan d’aménagement intérieur, etc.

Retour aux projets d’architecture

Donc retrouvez tous nos projets sur notre site. Mais nous vous proposons également quelques exemples de création d’Établissement Recevant du Public (ERP) :

Aménagement d’une vieille ferme pour création chambres d’hôtes

Création Carrosserie à Tulette

Creation salle de sport Avignon

normes Créer une micro crèche

Créer une micro crèche Permis de construire

Pour commencer, ce projet a été réalisé en collaboration avec un architecte. En effet, ABE Project s’est seulement occupé de partie accessibilité handicapé et la sécurité incendie. Les pièces que nous avons réalisées sont les suivantes  :

    • Type de projet : Accessibilité handicapé et sécurité incendie pour création d’une micro crèche
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie micro crèche en complément d’un permis de construire
    • Commune : Sablet (84110)
    • Surface :  128
    • Pièces réalisées :
        • Cerfa
        • Situation du projet
        • Plan cadastral
        • Masse pour l’accessibilité handicapée et la sécurité incendie
        • Plan intérieur accessibilité handicapée et sécurité incendie
        • Notice d’accessibilité handicapée et notice de sécurité incendie
        • Plans états des lieux
      sécurité incendie créer une micro crèchepermis de construire Créer une micro crèche
    • Date de dépôt : juin 2019
    • Validation : septembre 2019

      Détails sur les normes pour créer une micro crèche 

      Tout d’abord, en tant que dessinateur en bâtiment nous avons réalisé ce projet en collaboration avec un architecte. En effet, le bâtiment était existant. Le dossier de permis de construire portait donc sur le changement de destination d’un local déjà existant. Afin de créer la micro crèche. L’architecte en charge du projet de création de la micro crèche souhaitait se décharger de la partie mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie. Il nous a donc confié cette mission dans le cadre de son permis de construire pour la création d’une micro crèche.permis de construire sécurité incendie Créer une micro crèche

      Pour commencer, une micro crèche est considérée comme un ERP. En effet, il faut donc respecter les normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie pour ce type d’établissement. Lors de la création d’une micro crèche les documents de mise aux normes ERP font partis intégrantes du permis de construire. Cependant les normes d’accessibilité handicapée et sécurité incendie dépendent de la catégorie de l’établissement. Mais pas que. Cependant, les normes à appliquer lors de la création d’une micro crèche dépendent aussi de l’environnement. C’est-à-dire, si le bâtiment est déjà existant. S’il est accolé à un autre bâtiment ou bien indépendant. Mais pas seulement. En effet, les normes de créations de micro crèche dépendent aussi de la capacité du futur établissement. Ainsi que de sa surface en m². Donc c’est pour toutes ces raisons que nous vous conseillons de vous faire accompagner par un professionnel. Notamment pour le dépôt de votre permis de construire. Ou encore pour la mise aux normes d’accessibilité handicapé.Créer une micro crèche

      Conclusion :

      Pour conclure nous vous invitons à contacter un architecte ou un dessinateur en bâtiment afin d’évaluer les besoins et normes a respecter pour votre création de micro crèche. Chez ABE Project dessinateur en bâtiment le 1er RDV et l’établissement du devis sont gratuit et sans engagement.

      Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

      Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Accessibilité handicapé restaurant

Accessibilité Handicapé Camping Caromb

Norme handicapé pour gite à Le Crestet en Vaucluse

normes et dérogation accessibilité handicapé restaurant

Accessibilité handicapé restaurant

Mise aux normes et dérogations accessibilité handicapé restaurant à Vaison la Romaine (84)

Pour commencer le projet porte sur la réalisation d’un dossier de mise aux aux normes et dérogations accessibilité handicapé d’un restaurant / crêperie. Situé à Vaison la Romaine, sur un ERP existant. Donc le dossier se composé comme indiqué ci-après :

    • Type de projet : Normes et dérogations accessibilité handicapé restaurant et sécurité incendie
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Vaison la Romaine (84110)
    • Surface :  37 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • 2 Dérogations sur l’accessibilité handicapé
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Justification des dérogation structurelles pour la mise aux normes d’accessibilité handicapé
    • Date de dépôt : Mai 2019
    • Validation : Septembre 2019
plan de masse sécurité incendie et dérogation accessibilité handicapé restaurantplan de masse accessibilité handicapé restaurantplan de normes d'accessibilité handicapédérogation accessibilité handicapé restaurant

Détails sur les dérogations en accessibilité handicapé de restaurant :

normes et dérogation accessibilité handicapé restaurant

Tout d’abord la mise aux normes d’accessibilité handicapé d’un restaurant inclus le respect des normes de sécurité incendie. Cependant la mise aux normes d’un restaurant n’est pas toujours facile à réaliser. Mais des dérogations d’accessibilité handicapé de restaurant sont possible. En effet 4 types de dérogations existent. Mais elles peuvent être plus ou moins compliquées à être obtenue. Cependant chaque type de dérogation accessibilité handicapé restaurant correspond à un cas précis. Et donc il vous faudra bien identifier dans quel cas de figure se trouve votre restaurant.

Tout d’abord il y a la dérogation accessibilité handicapé restaurant provenant d’une impossibilité technique résultant de l’environnement du bâtiment. Ensuite les dérogations portant sur des contraintes liées à la conservation du patrimoine architectural. Puis les dérogations en cas de disproportion manifeste entre les améliorations et leurs coût. Ou autrement dit, une dérogation financière. Et enfin des dérogations accessibilité handicapé sont possible en cas de refus de l’assemblée générale d’une copropriété d’habitation. Donc ces 4 dérogations peuvent s’appliquées. Elles sont détaillés dans l’article de loi R 111-19-10 du code de l’habitation et de construction.Mise aux normes accessibilité handicapé

Conclusion :

Pour conclure depuis novembre 2019, il n’est plus possible de faire une mise aux normes d’accessibilité handicapé simplifié. Et donc il vous sera fortement recommandé de faire appel à un professionnel pour réaliser votre dossier. Mais cela sera d’autant plus utile si vous pensez qu’une dérogation peut vous être accordé. En effet il vaut mieux payer un professionnel qui vous fera un dossier complet. Et qui fera en sorte que vous ayez le moins de travaux possible. Plutôt que de faire et payer de nombreux travaux coûteux inutiles. N’hésitez pas à nous contacter nous vous accompagnerons pour votre projet de mise aux normes et dérogations accessibilité handicapé restaurant. Chez ABE Project dessinateur en bâtiment le 1er RDV et l’établissement du devis est gratuit et sans engagement.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Accessibilité Handicapé Restaurant Roaix

Accessibilité Handicapé Bar Brasserie à Monteux (84170)

Accessibilité handicapé bar brasserie Althen des Paluds

accessibilité handicapé mobilhome

Accessibilité Handicapé Camping Caromb

comptoir bar piscine camping mise aux normePour commencer ce projet porte sur la mise aux normes d’accessibilité handicapé camping. Mais également la mise à jour des normes de sécurité incendie. Et le tout dans le cadre d’une réouverture après changement de propriétaire dans un ERP déjà existant. Donc ce dossier se compose comme il suit :

    • Type de projet : Camping
    • Construction de type : Existants
    • Type de dossier : Mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Caromb (Vaucluse 84)
    • Surface : divers en plein air et bâti
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Notice de sécurité incendie
      • Vue en masse du plan de mise aux normes de secrété incendieaccessibilité handicapé piscine camping
      • Plans d’aménagement intérieur pour la mise aux normes de sécurité incendie
      • Plan de masse de mise aux normes d’accessibilité handicapé
      • Aménagement intérieur de mise aux normes d’accessibilité handicapé
      • Notice d’accessibilité handicapé
      • Plan de l’état des lieux
      • Dérogation
    • Date de dépôt : Mai 2019
    • Validation : Septembre 2019
piscine avant travaux et rénovationaccessibilité handicapé camping piscine

Détails sur le dossier d’accessibilité handicapé camping

L’ampleur des travaux pour la mise aux normes d’accessibilité handicapé fait souvent peur. Mais la réalité est bien différente de se que l’on s’imagine. En effet tout le camping n’a pas besoin d’être accessible aux personnes handicapés. Cependant chacune des attractions proposées par le camping devra être accessible. Ou encore en partie ou en totalité. Comme par exemple si vous avez plusieurs mobile-home. Donc seulement 5% d’entre eux devra être accessible à tous les types de handicapes.

sécurité incendie mobilhome

De même si vous avez des terrains de pétanque. Seulement un jeu devra être adapté selon les règles d’accessibilité handicapé. Ou encore dans le cadre d’un restaurant. Alors une partie seulement des tables et assises devra être accessible aux personnes en situation de handicap. Mais se sera également le cas des emplacements de tentes ou caravanes. Soit 1 pour 20 devra être accessible. Ou alors 5% avec une au minimum. Cela correspond environs aux mêmes conditions que pour des sanitaires ou seulement un petit pourcentage de douches, WC et lavabos devra être accessible aux handicapés.

plan sanitaire avant travauxplan accessibilité handicapé bloc sanitaire camping

Bien souvent pour éviter de nombreux travaux coûteux. Il suffit de rendre accessible aux handicapés les emplacements les plus proches de l’entrée. Ou bien ceux qui pressente le plus de caractéristiques favorables à la réglementation handicapée.

plan de masse permis de construire Caromb

Mais d’autres équipements devront être également accessible. Notamment le cas de l’accueil, une supérette si il y en a une. Mais aussi pour une piscine qui pour un petit camping présente généralement un seul accès. Alors le seul et unique pédiluve devra être accessible par tous. De même que la douche pour le rinçage. Il est donc important de penser à l’adaptation d’accessibilité handicapé camping dès la mise en place. Ou création de l’activité. Mais également pour respecter à la fois les normes d’hygiène ainsi que les normes d’accessibilité handicapé camping.

accessibilité handicapé accueil camping

Conclusion

piscine accessibilité handicapé campingPour conclure faire appel à un professionnel pour l’accessibilité handicapé camping. C’est aussi faire des économies. Tout en s’assurant de n’oublier aucun équipement qui peuvent être nombreux et variés dans un camping.

Chez ABE Project nous vous accompagnons pour le montage de votre dossier. Mais nous nous efforçons aussi à ce que la mise aux normes de votre camping soit la moins coûteuse possible. Mais aussi afin que les travaux dénature le moins possible votre établissement de plein air.

 

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-après quelques exemples ne mise aux norme d’accessibilité handicapé :

Normes Accessibilité Handicapé Camping à Vaison la Romaine

Déclaration Préalable Piscine a Vaison la Romaine

Accessibilité handicapé caveau Crestet