permis de construire transformation d'une grange en habitation

Aménagement d’une grange

Projet d’aménagement d’une grange accolée à une maison ainsi que la création d’un garage, le tout dans un permis de construire à Bouchet. Le dossier de permis de construire se compose comme il suit :

PCMI 5 plan de facade aménagement d'une grangePCMI 5 plan de facade permis de construire BouchetPC 5 facade grangePCMI 5 facade permis de construire bouchet
  • Construction de type : Existant
  • Type de dossier : Permis de construire
  • Commune : Bouchet (Vaucluse 84)
  • Surface : 189m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse avant et après le projet
    • Plan de coupe de la grange et du garage
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture
    • Les plans de chacune des façades
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
    • Attestation de prise en compte RT 2012 élément par élément
  • Date de dépôt : Octobre 2020
  • Validation : Janvier 2021

PC 6 insertion paysagere

Details sur l’aménagement d’une grange

Le projet porte sur la transformation d’une grange en habitation. Ainsi que de la création d’un garage indépendant au bâti existant. Dans ce cadre un permis de construire a été nécessaire pour la réalisation de ce projet. Mais dans certains cas, une déclaration préalable peut suffire.

plan rez de chaussé bouchetplan de l'étagepermis de construire garage a bouchet

Difference entre changement de destination et aménagement

Tout d’abord, une nuance existe entre un changement de destination et un aménagement de surface déjà existante. Comme le cas d’aménagement d’une grange pour ce projet. En effet, on parle de changement de destination quand la vocation de bâtiment est modifiée. Comme par exemple, quand on transforme une maison en magasin. Ou un bureau changé en appartement. Alors la destination est modifiée. Il ne faut donc pas confondre ce changement de destination avec un aménagement dans les volumes existants. Tel que l’aménagement d’une chambre dans un garage. Dans ce cas, la destination du projet reste rattachée à une habitation. Donc on ne change pas de destination, celui de l’habitat, mais on crée de la surface habitable dans une annexe à une habitation.

PCMI 3 plan de coupe permis d'aménagement d'une grangePC 3 plan de coupe aménagementPC 3 plan de coupe garage

Permis de construire ou declaration préalable

Si le projet porte seulement sur un changement de destination. Et qu’importe le nombre de m². Sans modifier les façades (ni ouverture, ni aspect), alors une simple déclaration préalable peut suffire. De même, si le projet porte sur seulement la création d’ouverture sans changement de destination. Alors dans ce cas, une simple déclaration préalable est également nécessaire. Cependant le cumul du changement de destination et/ou création de surface plancher de plus de 20m², ainsi que la modification d’une ou plusieurs façades (modification d’une fenêtre). Alors dans ce cas un permis de construire vous sera demandé.

PC 2 plan de massePC 5 plan de toiturePC 5 toiture garage

Cas du projet aménagement d’une grange

panneau affichage permis de construireDonc, dans notre cas, nous avons créé plus de 20m² dans d’aménagement dans un volume existant : La grange. Puis réalisé des modifications sur les façades existantes. Mais aussi la création d’une annexe complémentaire à la maison existante : un garage. Et donc, nous avons dû faire un permis de construire. Ce permis de construire a été réalisé en collaboration avec un architecte, car le projet totalise plus de 150m² habitable (existant additionné à la surface crée). Vous pouvez retrouver nos astuces pour réaliser la declaration de votre garage grace à notre guide.

Conclusion

Pour conclure, la limite entre un permis de construire et une déclaration préalable peut se jouer à peu de chose. Le mieux, reste encore de faire accompagner par un dessinateur en bâtiment. Il pourra vous guider et vous orienter sur le type de dossier à déposer en fonction de votre projet. Et donc vous faire gagner du temps pour la partie administrative de votre dossier.

On vous présente les coulisses de la réalisation de ce projet. Retrouvez une video reprenant le travail réalisé pour faire la PCMI 6 insertion paysagère. Ci-dessous le photomontage réalisé par ABE Project :

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Nous vous présentons quelques projets de permis de construire tous réalisés par ABE Project dessinateur en bâtiment en Nord Vaucluse :

Renovation grange suite à un sinistre en Corrèze

Exemple comment transformer un hangar en habitation?

Exemple permis de construire maison neuve Pierrelongue

agrandissement maison declaration préalable en deux fois

Deux agrandissement maison declaration préalable

Agrandissement maison déclaration préalable en deux partie. Les dossiers se composent comme il suit :

  • Construction de type : Existant
  • Type de dossier : Déclaration préalable
  • Commune : Puyméras (Vaucluse 84)
  • Surface : 138m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse avant et après le projet
    • Plan de coupe
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture
    • Les plans de chacune des façades
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
    • Attestation de prise en compte RT 2012
  • Date de dépôt : Octobre 2020
  • Validation : Janvier 2021

1er dépôt :

photo état initial du projetprojet intermédierai insertion paysagere

2eme dépôt :

projet intermédierai insertion paysagereInsertion paysagère finale

Details sur l’agrandissement maison : déclaration préalable déposé en 2 fois

Le projet porte sur l’extension d’une maison d’habitation existante. Cependant, le PLU autorise un agrandissement de seulement 30% sans dépasser 150m² habitable (surface plancher). La maison d’origine étant vraiment toute petite, la 1ere extension autorisée portait donc sur 19.90m² supplémentaire. Sauf que le but était d’avoir une extension de 47m² supplémentaire. Une 1ere déclaration préalable a donc été déposée afin de créer cette 1ere extension. Nous en avons profité pour régulariser un auvent déjà réalisé sans déclaration. Ce 1er dossier a donc été validé.

1er dépôt2eme dépôt
plan de facade sur au 1er depotagrandissement maison declaration préalable
facade nord au 1er depotfacade nord après le 2eme depot

Une fois les travaux terminés et la conformité obtenue après vérification par la mairie. Nous avons donc pu demander la 2eme partie de l’extension qui porta notre maison à un total 138m². Cependant, cette 2eme extension a été supérieure à 20m². Et donc un permis de construire a du être déposé à la place d’une déclaration préalable de travaux. Contrairement au cas pour le 1er dossier.

Etat initial

plan de masse avant projet

1er dépôt

plan de masse 1er extension

2eme dépôt

plan de masse apres extension

plan de toiture de l'état initialtoiture intermédierai entre les 2 depotsToiture finale après les 2 depots

Cette procédure a pu être validée, car justement, le 1er dossier était une déclaration préalable. Si nous avions commencé par déposer un permis de construire, alors le 2eme dossier aurait été un permis de construire modificatif. Et donc, il aurait annulé et remplacé le 1er dépôt. Et dans ce cas-là l’extension et notamment la 2eme partie n’aurait pas été autorisé.

1er dépôt

Vue coté est au 1er depot d'agrandissement

2eme dépôt

vue facade est

facade ouest avant travauxfacade declaration préalable vue ouest

Certes, cette méthode augmente le temps d’instruction du projet. Mais le projet a pu être autorisé. Il est bien sur primordial de réfléchir le projet dans son intégralité. Mais aussi d’une façon de le diviser en deux étapes. Aussi bien pour le dépôt des dossiers en mairie. Que pour la réalisation des travaux.

Conclusion

Pour conclure, certains dossiers peuvent être acceptés ou refusés selon la façon dont ils sont déposés. Selon les cas il est donc plus que conseiller de se faire accompagner par un professionnel qui saura décrypter les règlements d’urbanisme pour faire valider votre dossier à coup sûr.

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transformer un hangar en habitation

Exemple comment transformer un hangar en habitation?

panneau d'affichage permis de construire transformer un hangar en habitationTransformer un hangar en habitation : Nous vous présentons un exemple de dossier de permis de construire de transformation d’un hangar en habitation. Le dossier se compose compose comme il suit :

  • Construction de type : existant
  • Type de dossier : Permis de construire
  • Commune : La Penne sur Ouveze (Drome 26)
  • Surface : 188m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse avant et après le projet
    • Plan de coupe
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture
    • Les plans de chacune des façades
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
  • Date de dépôt : Juillet 2020
  • Validation : Septembre 2020

permis transformer un hangar en habitationpermis de construire transformer un hangar en habitation

Transformer un hangar en habitation, le projet :

Cas de notre exemple

Ce projet porte sur la transformation d’un hangar agricole en habitation. Il est dans un contexte particulier. En effet, il fait partie intégrante d’un projet dans une exploitation agricole. Cette exploitation comporte plusieurs bâtiments. Ils forment un ensemble cohérent entre les terres détenues par l’exploitation ainsi que ces différents bâtiments. Tout simplement, car ils sont dans le même style les uns avec les autres. Mais aussi par leurs emplacements proche les uns des autres. 

PC 3 plan de coupe avant travauxPCMI 3 plan de coupe projet transformer un hangar en habitation

Notre intervention sur ce projet a eu lieu suite à une demande de pièces complémentaires.
Sur cette exploitation, une habitation existe déjà. Cependant, elle a été jugé en état insalubre. Et c’est seulement pour cela que ce projet de transformation de hangar agricole en habitation a pu être validé. En effet, en zone agricole, il faut prouver le besoin, la nécessité ainsi que de l’emplacement d’un tel projet.

Ce que dit la règlementation

Le projet étant supérieur à 150m² de surface plancher (surface habitable), une signature d’architecte est donc obligatoires. L’architecte s’impliquant dans le dossier doit être inscrit à l’ordre des architectes. Et donc doit exercer en France. Ou alors doit bénéficier d’un accord ponctuel de l’ordre pour la réalisation d’un projet. C’est la démarche à effectuer notamment pour les architectes non inscrits à l’ordre ou exerçant à l’étranger.

exemple PC 5 plan de facade permis de construire la penne sur ouvezePCMI 5 plan de facade projet transformer un hangar en habitationplan de facade avant et après projet

Un permis de construire pour transformer un hangar en habitation est composé tel qu’un permis de construire classique. Auquel il faut ajouter un volet agricole. Et donc déposer le dossier dans le cadre d’une activité agricole. Ce volet agricole se compose d’un argumentaire qui précise les besoins de l’exploitation agricole. Qui explique en quoi cet emplacement est idéal. Ainsi qu’un chapitre indiquant en quoi le projet réponds bien aux besoins de l’agriculteur et de son exploitation.

Conclusion

Pour conclure, vous aurez compris que l’élaboration d’un projet de transformation d’un hangar en habitation n’est pas simple. Il est donc fortement conseillé de se faire accompagner par un professionnel de la construction. Soit un architecte ou un dessinateur en bâtiment.

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Permis de construire bâtiment agricole

Création habitation dans hangar agricole

permis de construire maison neuve insertion paysagère

Exemple permis de construire maison neuve Pierrelongue

Exemple de dessiner de plan de maison neuve. Donc le dossier de permis de construire à Pierrelongue en Drome Provençale se compose comme il suit :

  • Construction de type : neuf
  • Type de dossier : Permis de construire
  • Commune : Pierrelongue (Drome provençale 26)
  • Surface : 118m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse
    • Plan de coupe
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture
    • Les plans de chacune des façades
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
  • Date de dépôt : Juillet 2020
  • Validation : Septembre 2020

photo permis de construire maison neuvePCMI 6 insertion paysagère

Détails permis de construire maison neuve

Ce projet a été réalisé en collaboration avec un architecte. Et donc son intervention était une obligation. Non pas à cause de la surface plancher du permis de construire de la maison neuve. Mais parce que le demandeur est une société.

facades permis de construire exemple PCMI 5plan de facade permis de construire maison neuvePCMI 3 plan de coupe permis de construire maison neuve

En effet, le recours a un architecte peux être obligatoire selon les cas. Le cas le plus connu et le plus courant est lorsque la surface plancher. Sensiblement la surface habitable. Fait plus de 150m². Ce seuil de 150m² est pris en compte autant bien sur un permis de construire d’une maison neuve que sur un bâtiment existant. Et dans ce cas, le calcul se fait par l’ajout de la surface habitable existante à la surface crée.

permis de construire maison neuveCependant, dans le cas de ce projet de permis de construire de la maison neuve, la surface habitable est inférieure à 150m². L’obligation de recours à un architecte est due au statut du demandeur. En effet, ce dossier a été déposé au nom d’une SCI. Mais le recours à l’architecte est aussi obligatoire pour tout autre type de société. Tel que les SARL, SCI, les mairies… Qu’importe le type de société.

PCMI 5 plan de toiture dessinateur en batimentplan de masse PC 2 permis de construireplan de masse permis de construire maison neuve

Seules les sociétés agricoles ont le droit de ne pas faire appel à un architecte sous certaines conditions. En effet, la règle des 150m² de surface habitable s’applique aussi pour eux. Mais pour une surface de hangar agricole, serre ou tout autre bâtiment lié à l’exploitation agricole ce seuil de 150m² est porté à 800m². Cela s’explique par les besoins divers et variés découlant de l’activité agricole qui impose généralement des bâtiments à surfaces volumineuses.

local technique piscine permis de construirepermis de construire maison neuve

Visionnez une vidéo en accéléré de notre travail. De la conception de l’aménagement intérieur jusqu’à l’insertion paysager. Cette vidéo montre le cheminement d’un projet 9h de travail résumé en 3minute.

Conclusion

Pour conclure, outre la surface, d’autres element peuvent rendre l’intervention d’un architecte obligatoire. Comme ce fut le cas pour ce dossier, de déposer le permis de construire pour le compte d’une société.

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travaux copropriété declaration préalable

Travaux copropriété – Declaration préalable extension Mirabel

Travaux copropriété, exemple d’un dossier de declaration préalable pour l’extension d’une petite maison. Donc le dossier de declaration préalable à Mirabel aux Baronnies se compose comme il suit :

  • Construction de type : Existant
  • Type de dossier : Déclaration préalable
  • Commune : Mirabel aux Baronnies (Drome 26)
  • Surface : 59.70 + 19.93m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse de l’état des lieux et du projet
  • plan de masse DP 2 travaux dans copropriétéplan de masse travaux copropriété
    • Plan de coupe de l’état des lieux et du projet
    • Vue des facades avant et après projet
  • plan de facade declaration prealableplan de facade declaration replaceable copropriétéplan de facade declaration préalable travaux dans copropriétéexemple DP 4 plan de facade declaration prealable
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
  • Date de dépôt : Juin 2020
  • Validation : Septembre 2020

photo maison avant projetinsertion paysagère travaux copropriété

Détails

Le projet portait sur l’extension d’une petite maison dans une copropriété. En effet, les copropriétés peuvent avoir plusieurs formes. Soit dans le cadre d’un bâtiment. Ou bien dans le cadre de maison mitoyenne. Comme dans plein d’autres cas possibles. Dans le cadre de ce projet, la copropriété comporte plusieurs petites maisons individuelles ou mitoyenne. Et sur un terrain divisé en plusieurs lots.

plan 3D maison declaration préalableplan projet 3D declaration préalable 3Dplan aménagement intérieur 3D

Comme vous le savait dans le cadre d’une copropriété de nombreuse règles sont à respecter. Notamment des règles de respect esthétique. Mais également des dates durant lesquels les travaux ne doivent pas avoir lieu. En effet, toutes ces règles sont énoncées et répertoriées dans le règlement de copropriété. Nous vous conseillons donc de bien en prendre connaissance avant de commencer n’importe quel projet.

exemple plan de coupe declaration prealableplan de coupe declaration préalable Mirabel aux Baronnies

Cependant, il vous faudra l’accord de la copropriété avant d’effectuer vos travaux. En effet lors d’une AG, il vous faudra présenter votre projet. Et obtenir l’accord de la copropriété pour la réalisation de vos travaux. S’il n’y a pas d’AG de prévus. Il vous faudra demander une AG extraordinaire afin de présenter votre projet de travaux dans la copropriété.

plan de toiture travaux copropriététravaux copropriété exemple plan de toiture

En ce qui concerne la déclaration préalable de travaux pour l’extension. Le dossier a déposé en mairie est identique à un dossier de déclaration préalable classique. Il comporte exactement les mêmes pièces qu’un projet classique. Et donc en plus de respecter le règlement de la copropriété le projet devra également respecter le règlement d’urbanisme. C’est-à-dire, soit le PLU ou bien le RNU selon la commune de votre projet.

plan aménagement travaux copropriété

Conclusion

Pour conclure, ce projet d’extension a été validé par la mairie. Et donc il respectait bien les règles d’urbanisme et celles de la copropriété. Cependant lors de l’AG moins de la moities des cote-parts était favorable au projet d’extension. Et donc ce projet n’a pu aboutir. Dans des cas particuliers, comme celui d’une copropriété nous ne pouvons que vous conseiller de vous faire accompagner par des professionnels du bâtiment. Afin de réaliser votre projet, il vous est possible de faire appel à un dessinateur en bâtiment.

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Création Vérandas St Romain en Viennois

renovation grange permis de construire

Renovation grange suite à un sinistre en Corrèze

Rénovation grange : Exemple permis de construire pour une rénovation suite à un incendie. Donc le dossier de permis de construire en Corrèze se compose comme il suit :

  • Construction de type : Existant
  • Type de dossier : Permis de construire
  • Commune : Corrèze (19)
  • Surface : 225m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse de l’état des lieux et du projet
    • Plan de coupe de l’état des lieux et du projet
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture de l’état des lieux et du projet
    • Les plans de chacune des façades d’avant et après projet
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
    • Création d’assainissement individuel (SPANC)
  • Date de dépôt : Juillet 2020
  • Validation : Septembre 2020

photo après incendierenovation grange suite a un sinistre

Détails projet rénovation grange

Tout d’abord ce projet porte sur la rénovation d’une grange touché par un incendie. En effet, cette grange se composait de deux parties. Une de ces deux parties a subit un incendie suite à un accident domestique. Suite à ca cette partie a été complément détruite. Le projet porte donc sur la rénovation et reconstruction de cette grange. Donc la partie reconstruite s’insère sur la dalle qui n’a pas été démolie.  Le projet de rénovation de grange permettra de reconstruire une habitation plus petite mais plus adapté aux modes de nos jours.

PCMI 5 plan de facade permis de construireplan de facade reconstruction grangeexemple plan PCMI 5 plan de facade permis de construireplan de facade renovation grange

Cependant ce projet n’aurait pas pu être réalisé de partout. En effet, certaines règles d’urbanismes impose des règles de reconstruction suite à un sinistre. Dans certains cas cela pourrait être également impossible. c’est notamment le cas dans certaines zone inondable ou en aléas au feu. Comme par exemple une maison détruite suite a une crue dans une zone inondable pourra difficilement être reconstruite. Il en sera de même pour une maison partie en fumer suite a un feu de foret dans une zone avec un aléas au feu de foret.

plan 3D aménagement renovation grangerenovation grange plan aménagementPCMI 5 plan de toiturePCMI 5 exemple plan de toiture

Mais dans des cas comme notre projet de rénovation d’une grange. Les dégradation sont survenue suite à un incident domestique. Et donc selon le PLU (Règlement d’urbanisme : Plan Local d’Urbanisme) cette grange aurait pu avoir l’obligation d’être reconstruite à l’identique. De même que selon le service instructeur en charge du permis de construire de rénovation de grange les prescriptions peuvent être plus ou moins stricte. En effet, selon la commune la notion de reconstruction a l’identique sera interprétée différemment. Et peut aller de exactement identique dans les volumes, ainsi que les fenêtres, leurs dimensions et positions et la hauteur. O u bien peut s’interpréter a l’identique seulement au niveau de la surface et des volumes.

plan de coupe permis de construirePCMI 3 plan de coupeplan de masse projet renovation grange

Conclusion

Pour conclure, Avant de commencer la rénovation de votre grange, que se soit a la suite d’un sinistre, des dégradation du temps ou pour une simple renovation. Nous vous conseillons dans tous les cas de contacter le service urbanisme de votre commune afin de vérifier si le projet que vous envisagez est réalisable.

Vous pouvez également faire appel à un professionnel tel qu’un dessinateur en bâtiment qui pourra réaliser votre projet a votre place en intégrant vos souhaits en fonction de la règlementation imposée a votre projet.

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création d appartement dans une maison Mérindol les oliviers

Maison aménagement Feng shui

vue du projet Vaison la Romaine

Dessiner un plan de maison exemple permis de construire Vaison la Romaine

Exemple de dessiner un plan de maison. Donc le dossier de permis de construire à Vaison la Romaine se compose comme il suit :

  • Construction de type : neuf
  • Type de dossier : Permis de construire
  • Commune : Vaison la Romaine (Vaucluse 84)
  • Surface : 103m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse
    • Plan de coupe
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture
    • Les plans de chacune des façades
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
  • Date de dépôt : Juin 2020
  • Validation : Septembre 2020

dessiner un plan de maisoninsertion paysagère permis de construire Vaison la Romaine

Détails dessiner un plan de maison

Ce projet porte donc sur la réalisation d’un permis de construire pour une maison neuve. Il a donc fallu dessiner un plan de maison adapté au terrain. En effet, le principal avantage de faire appel à un dessinateur en bâtiment est d’avoir un plan unique par projet. Mais surtout d’avoir un dessiner de plan de maison sur-mesure. 

dessiner un plan de façade de maisondessiner un plan de maison

L’importance d’avoir un plan sur-mesure permet d’optimiser l’espace libre sur le terrain. Mais aussi d’optimiser les coûts et frais dû à la construction. Le tout en réalisant un dessin de plan adapté aux besoins des occupants. Mais aussi en mettant en valeur les avantages et l’orientation du projet. Comme par exemple, la conservation des vues. Où encore favoriser l’ensoleillement. Mais cela peut aussi s’avérer primordial selon la forme du terrain.

dessiner un plan de maison vaison la romaine

Pour dessiner un plan de maison, il faut commencer par bien définir son orientation. Mais surtout par rapport au soleil et aux constructions avoisinantes. Dans le cadre de ce projet, étant en zone inondable, proche d’un ruisseau, des limites en largeur ont dû être respectées. D’où le plan développé en longueur le long d’une limite du terrain.

dessin de plan de coupePC 5 plan de toiture permis de construire

Ensuite, il faut définir le programme du projet. Donc savoir quoi mettre dans le projet. Tel que le nombre de chambres, s’il y a la présence d’une ou 2 salles de bain. Si on souhaite mettre un garage et/ou un cellier…. L’idéal et de rassembler les pièces par type. C’est-à-dire de rassembler les chambres sur une partie de maison. Qu’on appellera le point nuit.

Puis il vous faudra aussi rationaliser les pièces d’eau : WC, salle de bain et cuisine. Le but sera de positionner le chauffe-eau au centre de ces points d’eau et surtout de rassembler les réseaux. Cela permettra de ne pas attendre trop longtemps pour avoir de l’eau chaude à la sortie des robinets. Mais aussi de payer moins cher le réseau de tuyaux pour amener l’eau et évacuer l’eau usée.

plan de masse construction villas du sudPlan de masse permis de construire Vaison la Romaine

Ensuite, la pièce de vie trouvera facilement ça place dans l’espace restant. Donc il faudra positionner le séjour en lien avec les différents éléments déjà positionné. Et surtout penser a laisser une largeur suffisante pour positionner le mobilier tel que le coin canapé, le coin repas et le mobilier de cuisine.

Conclusion

Pour conclure, il faut surtout avoir en tête que chaque maison doit être adaptée a son style de vie. Mais il faut aussi penser à une évolution possible afin que l’espace de vie puisse évoluer en fonction de l’avancement et l’évolution de vie de ces occupants.

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Permis de construire maison individuelle St Marcellin les Vaison

Exemple permis de construire pour une maison bois Vaison la Romaine

Déposer un permis de construire Eygaliers

permis de construire aménagement intérieur hangar agricole

Aménagement intérieur hangar agricole le Poet en Percip

Exemple de construire pour l’aménagement intérieur d’un hangar agricole situé à le Poet en Percip. Donc le dossier de permis de construire à se compose comme il suit :

  • Construction de type : Existant
  • Type de dossier : Permis de construire
  • Commune : Le Poet en Percip (Drome 26)
  • Surface : 103.20m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse de l’état des lieux et du projet
    • Plan de coupe de l’état des lieux et du projet
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture de l’état des lieux et du projet
    • Les plans de chacune des façades d’avant et après projet
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
  • Date de dépôt : Novembre 2020
  • Validation : Janvier 2021

insertion paysagere aménagement intérieur hangar agricoleaménagement intérieur hangar agricole

Détails projet aménagement intérieur hangar agricole

Ce projet porte sur l’aménagement intérieur d’un hangar en habitation. Le bâtiment était déjà existant. Il est issu d’une ancienne exploitation agricole. Suite à un départ en retraite, il a été simple de démontrer qu’il n’avait plus d’utilité pour cette exploitation agricole. De plus, ce projet se situe dans une commune couverte par un Règlement National d’Urbanisme (RNU). Cela a également permis le changement de destination du bâtiment agricole en habitation.

aménagement intérieur hangar agricoleplan de facade permis de construire le Poet en Percipfacade permis de control agricole dromeaménagement intérieur hangar agricole

En effet, de nombreuses communes couverts par un PLU (Plan Local d’Urbanisme) limitent l’aménagement de bâtiment agricole. Bien souvent, lorsque ces bâtis sont en zone agricole couverte par un PLU, il est compliqué d’aménager en habitation. Mais aussi, le PLU peut carrément l’interdire. Alors, l’aménagement intérieur d’un hangar agricole en habitation n’est autorisé que dans le cadre d’une activité agricole. Avant de vous lancer dans un tel projet pensez à vous renseigner sur la réglementation imposée par le PLU.

plan permis de construire agricole dromeaménagement intérieur hangar agricoleplan de coupe permis de construireplan de masse agricole

Cependant, dans le cadre d’un projet agricole, un tel projet peut être validé. En effet, si votre bâtiment ne se situe pas dans une commune couverte par un RNU alors l’aménagement intérieur hangar agricole en habitation risque d’être compromis. À moins d’être dans le cadre d’un projet pour une exploitation agricole. Tel que la création d’un nouveau siege d’exploitation. Ou encore, la création d’une habitation pour des ouvriers embauchés à l’année sur l’exploitation. Mais dans ce cadre-là, il vous faudra monter un dossier de permis de construire agricole. Qui comporte notamment, un argumentaire pour justifier le besoin et l’implantation d’un tel projet.

aménagement intérieur hangar agricole en habitation

Conclusion

Pour conclure, l’autorisation d’aménagement un hangar agricole peut être compliquée à obtenir. Mais aménagement intérieur hangar agricoleil peut aussi s’inscrire dans le cadre d’un projet agricole. Et donc dans ce cas le permis de construire aménagement intérieur hangar agricole peut être bien plus facile à obtenir. N’hésitez pas à vous faire accompagner par un professionnel pour un tel projet. ABE Project dessinateur en bâtiment, peut vous aider à réaliser votre aménagement ainsi que votre permis de construire.

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Permis de Construire Changement Destination Habitation Entrechaux 132m2

Aménagement d’un Hangar Agricole Nord Vaucluse

Création habitation dans hangar agricole

insertion paysagère permis de construire crestet

Renovation maison le Crestet – ABE Project

Permis de construire rénovation maison Exemple de permis de construire pour renovation d’une maison. Donc le dossier de permis de construire à Crestet se compose comme il suit :

  • Construction de type : Existant
  • Type de dossier : Permis  de Construire
  • Commune : Le Crestet (Vaucluse 84)
  • Surface : 142m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse de l’état des lieux et du projet
    • Plan de coupe de l’état des lieux et du projet
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture de l’état des lieux et du projet
    • Les plans de chacune des façades d’avant et après projet
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
  • Date de dépôt : Septembre 2020
  • Validation : Novembre 2020

photo permis de construire le crestetinsertion paysagère permis de construire le Crestet

Détails projet renovation maison

Tout d’abord, le projet se situe dans une commune qui ne possède pas de PLU (Plan Local d’Urbanisme). Mais cette commune est donc couverte par le RNU (Règlement National d’Urbanisme). Donc avant de réaliser un projet, il faut vérifier de quelle réglementation le terrain dépend. Le PLU est facilement descriptible. Donc il suffit de prendre le plan de zonage du PLU et de regarder quelle zone régie le terrain du projet. Et ensuite de lire et respecter le règlement en suivant ces mêmes règles définies par le PLU. 

plan renovation maison le crestetaménagement renovation maison crestet

Même si le PLU comporte des contraintes. Il faut savoir qu’un projet couvert par le RNU doit remplir certaines conditions. Comme par exemple une certaine surface afin de pouvoir agrandir la maison existante. Si le but étant de créer une nouvelle habitation. Ou encore une extension. Alors il faudra que ce nouveau volume bâti soit accolé au volume existant. Ou encore en liaison avec l’aide d’une arche ou d’une dalle. Comme par exemple pour une piscine. Il faut que la plage de la piscine soit en lien direct avec la maison existante. Mais attention tout n’est pas possible. En effet pour un agrandissement, il ne faut pas dépasser une surface crée de plus de 30% de la surface bâti de l’existant, terrasses et dalles incluses.

plan de coupepermis de construire renovation maison le crestetplan de coupe rénovation maisonrenovation maison permis de construirepermis construire renovation le Crestetpermis de construire renovation maisonpermis de construire le crestet

De plus, que le projet soit régi par le RNU ou le PLU les autres règlements et zonage sont toujours applicable. En effet, c’est par exemple le cas du PPRI (Plan de Prévention des Risque Inondation). Mais c’est aussi le cas des secteur ABF (Architecte des Bâtiment de France). Mais il existe également d’autre règlement possiblement applicables à votre projet.

plan de masse permis de construire le Crestetpermis de construire piscine et renovation facadesplan de toiture permis de construire Crestet

Conclusion

Pour conclure, en tant que dessinateur en bâtiment, nous vous invitons à consulter notre guide complet : « comment réaliser son permis de construire ?« . Cependant, comme vous l’aurez compris, de nombreux règlement sont applicable à un projet. Et pour assurer la validation de votre projet nous vous proposons de vous faire accompagner pour réaliser votre dossier.

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declaration terrasse entrechaux

Déclaration préalable terrasse Entrechaux

Exemple de déclaration préalable terrasse à Entrechaux. Donc le dossier de declaration préalable se compose comme il suit :

  • Construction de type : Existant
  • Type de dossier : Déclaration préalable
  • Commune : Entrechaux (Vaucluse 84)
  • Surface : m²
  • Pièces réalisées :
    • Vue en masse de l’état des lieux et du projet
    • Plan de coupe de l’état des lieux et du projet
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture de l’état des lieux et du projet
    • Les plans de chacune des façades d’avant et après projet
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
  • Date de dépôt : avril 2020
  • Validation : Mai 2020

façade avant travaux declaration prealableDP 6 insertion paysagère

Détails déclaration préalable terrasse

DP 5 plan de façade declaration préalabledéclaration préalable terrasse entrechauxplan de facade déclaration préalable terrasseDP 5 facade modification facade

Tout d’abord, ce projet porte sur la création d’une terrasse, ainsi que la modification de 2 façades. Donc, bien évidemment, la déclaration préalable concerne un bâtiment déjà existant. Lors de la réalisation de ce projet aucune surface plancher supplémentaire n’a été créé. Autrement dit, la surface habitable n’a pas été modifiée. Mais aucune surface taxable n’a non plus pas était créée. En effet, le dessous de la terrasse n’est pas fermé donc pas imposable. Puis le dessus de la terrasse est également ouvert. Mais cette terrasse fait également moins de 20m². Et c’est donc pour cela qu’une simple déclaration préalable est suffisante. En effet, dans le cadre du RNU ou en PLU hors zone « U », le seuil de 20m² ne peut être franchi pour le dépôt d’une déclaration préalable. Et donc si la surface crée  est supérieure à 20m² un permis de construire devra être déposé afin de déclarer vos travaux. Mais attention cette surface est portée à 40m² lorsque l’adresse du projet se situe dans une commune couverte par un PLU (plan local d’urbanisme). Et à la fois aussi présent dans une zone urbanisée. Autrement dit une zone « U ».

DP 3 plan de coupe modification terrasseDP 2 plan de masse declaration prealable

En plus de la déclaration préalable terrasse, le projet comporte également une demande de modification et création d’ouverture. Soit une modification de façades. Il faut savoir qu’avant le projet le bâtiment avait pour destination une habitation. Et ce sera toujours le cas après les travaux. En effet, si un changement de destination avait dû être fait, en plus de la modification de façade, un permis de construire aurait dû être obligatoire. Cependant, dans le cadre de ce projet, et malgré la modification de façade, une simple déclaration préalable terrasse a été déposé. 

façade avant travaux declaration prealableDP 6 insertion paysagèrepanneau affichage declaration préalable création terrasse

Donc, il faut bien comprendre ce que c’est qu’un changement de destination. Urbanistiquement parlant, un changement de destination consiste à changer l’affectation d’un bâtiment ou d’une pièce. Comme par exemple la modification d’un appartement en magasin. Ou encore la création d’une habitation dans un local agricole. Mais une nuance existe entre changement de destination et la création de surface plancher. C’est notamment le cas pour l’aménagement d’un garage d’une maison en chambre. Dans ce cas, on parlera de création de surface plancher et non de changement de destination. En effet, le garage étant déjà rattaché à une affectation d’habitation, on ne parle pas de changement de destination. Cependant on créer de la surface habitable supplémentaire et donc bien une création de surface plancher bien que nous soyons toujours dans les volumes du bâtiment existant. D’où l’obligation de tout de même déclarer les travaux. Et notamment à l’aide d’une déclaration préalable.

Conclusion

Pour conclure, en tant que dessinateur en bâtiment, nous vous invitons à consulter notre guide complet : Comment réaliser son permis de construire. Cependant, nous pouvons vous proposer nos services, si vous souhaitez vous faire accompagner pour réaliser votre dossier de déclaration préalable terrasse et / ou modification de façades.

Retour aux projets d’architecture

Nous vous invitons à découvrir d’autres exemples de projets de declaration préalable. Tous réalisés par ABE Project dessinateur en bâtiment :

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