agrandissement maison declaration préalable en deux fois

Deux agrandissement maison declaration préalable

Agrandissement maison déclaration préalable en deux partie. Les dossiers se composent comme il suit :

  • Construction de type : Existant
  • Type de dossier : Déclaration préalable
  • Commune : Puyméras (Vaucluse 84)
  • Surface : 138m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse avant et après le projet
    • Plan de coupe
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture
    • Les plans de chacune des façades
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
    • Attestation de prise en compte RT 2012
  • Date de dépôt : Octobre 2020
  • Validation : Janvier 2021

1er dépôt :

photo état initial du projetprojet intermédierai insertion paysagere

2eme dépôt :

projet intermédierai insertion paysagereInsertion paysagère finale

Details sur l’agrandissement maison : déclaration préalable déposé en 2 fois

Le projet porte sur l’extension d’une maison d’habitation existante. Cependant, le PLU autorise un agrandissement de seulement 30% sans dépasser 150m² habitable (surface plancher). La maison d’origine étant vraiment toute petite, la 1ere extension autorisée portait donc sur 19.90m² supplémentaire. Sauf que le but était d’avoir une extension de 47m² supplémentaire. Une 1ere déclaration préalable a donc été déposée afin de créer cette 1ere extension. Nous en avons profité pour régulariser un auvent déjà réalisé sans déclaration. Ce 1er dossier a donc été validé.

1er dépôt2eme dépôt
plan de facade sur au 1er depotagrandissement maison declaration préalable
facade nord au 1er depotfacade nord après le 2eme depot

Une fois les travaux terminés et la conformité obtenue après vérification par la mairie. Nous avons donc pu demander la 2eme partie de l’extension qui porta notre maison à un total 138m². Cependant, cette 2eme extension a été supérieure à 20m². Et donc un permis de construire a du être déposé à la place d’une déclaration préalable de travaux. Contrairement au cas pour le 1er dossier.

Etat initial

plan de masse avant projet

1er dépôt

plan de masse 1er extension

2eme dépôt

plan de masse apres extension

plan de toiture de l'état initialtoiture intermédierai entre les 2 depotsToiture finale après les 2 depots

Cette procédure a pu être validée, car justement, le 1er dossier était une déclaration préalable. Si nous avions commencé par déposer un permis de construire, alors le 2eme dossier aurait été un permis de construire modificatif. Et donc, il aurait annulé et remplacé le 1er dépôt. Et dans ce cas-là l’extension et notamment la 2eme partie n’aurait pas été autorisé.

1er dépôt

Vue coté est au 1er depot d'agrandissement

2eme dépôt

vue facade est

facade ouest avant travauxfacade declaration préalable vue ouest

Certes, cette méthode augmente le temps d’instruction du projet. Mais le projet a pu être autorisé. Il est bien sur primordial de réfléchir le projet dans son intégralité. Mais aussi d’une façon de le diviser en deux étapes. Aussi bien pour le dépôt des dossiers en mairie. Que pour la réalisation des travaux.

Conclusion

Pour conclure, certains dossiers peuvent être acceptés ou refusés selon la façon dont ils sont déposés. Selon les cas il est donc plus que conseiller de se faire accompagner par un professionnel qui saura décrypter les règlements d’urbanisme pour faire valider votre dossier à coup sûr.

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Nous vous présentons quelques projets d’agrandissement maison en déclaration préalable tous réalisés par ABE Project dessinateur en bâtiment en Nord Vaucluse :

Declaration préalable extension cabanon

Travaux copropriété – Declaration préalable extension Mirabel

extension entrechaux permis de construire pour extension d habitation

normes accessibilité handicapé boulangerie

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras (84)

Pour commencer, la réalisation d’un dossier de mise aux aux normes handicapé boulangerie. Situé à Puymeras, sur un ERP existant :

    • Type de projet : accessibilité handicapé boulangerieMise aux normes handicapé boulangerie
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Puymeras (84110)
    • Surface :  50 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Zoome sur certain éléments
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
    • Date de dépôt : Octobre 2018
    • Validation : février 2019

Détails :

Mise aux normes handicapé boulangerieTout d’abord ce projet portait sur la réalisation de la Mise aux normes handicapé boulangerie . Mais également sur la mise aux normes en terme de sécurité incendie de cette boulangerie de village. Bien souvent quand l’ERP est en place depuis plusieurs génération on ne pense pas forcement a le remettre aux normes actuelle.

En matière de sécurité incendie, si l’assurance s’aperçoit que le bâtiment n’est pas réglementaire elle peut ne pas fonctionner en cas de sinistre. Donc il en va de la responsabilité de chaque propriétaire de se mettre aux normes aux fils des années. En matière de sécurité incendie on surveille tout particulièrement la résistance au feu des matériaux, meuble, parois et plancher. Ainsi que l’entretien des machine utile pour l’activité. Dans le cadre de ce pressent dossier une attention particulière a été faite sur les appareil de cuissons. Mais il est parfois simple d’acquérir une résistance au feu sur des murs existant. Comme en ajoutant une épaisseur de BA13.

Concernant la Mise aux normes handicapé boulangerie existante aurait du réaliser un dossier avant le 1er Janvier 2015 mais il n’est jamais trop tard pour respecter la réglementation. Et se remettre a jour face aux nouvelle loi.

  • Mise aux normes handicapé boulangerie

Conclusion :

Pour conclure, ABE Project vous accompagne sur votre projet d’ERP que se soit sur du neuf ou sur un bâtiment existant. Pensez bien que lorsqu’une mise aux norme doit être réalisée sur un établissement recevant du public neuf. Il vaut mieux se renseigner avant de réaliser les travaux.Mais il en est de même pour des travaux d’embellissement. Vaux mieux prévenir que guérir comme il vaut mieux pensé en amont plutôt que faire et défaire.

Des questions ou interrogation sur votre cas!? N’hésitez plus contacter nous. Nous vous renseignerons du mieux possible. Ou commencez par consulter notre guide.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossier de mise aux normes d’accessibilité d’ERP :

Accessibilité Handicapé Boulangerie Entrechaux

Accessibilité handicapé bar brasserie Althen des Paluds

 

Accessibilité Handicapé Bar Brasserie à Monteux (84170)

déclaration d'une piscine à Puyméras

Déclaration d’une piscine à Puyméras (84)

Élaboration de la déclaration d’une piscine à Puyméras (84110)

Réalisation d’une Déclaration préalable pour la déclaration d’une piscine à Puyméras en annexe d’une maison existante. Tout d’abord réalisation et montage d’une déclaration préalable pour la mise en place d’une piscine en dur. L’habitation existante possédais déjà un bassin mais vue la présence de gîtes a proximité de cette maison, la mise en place d’une piscine devenais une prestation incontournable.

 

  • Type de projet : Piscine
  • Construction de type : Existante
  • Type de dossier : Déclaration préalable
  • Commune : Puyméras
  • Surface : 28m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Plan cadastral
    • Situation du projet
    • Masse projet
    • Coupe sur le terrain
    • Plan d’implantation
    • Insertion paysagère
  • Date de dépôt : Septembre 2018
  • Validation : En cours de validation

photo avant projet déclaration d'une piscine à Puymérasdossier déclaration d'une piscine à Puyméras

Détails :

D’abord pour un particulier, réalisation d’une Déclaration préalable pour la déclaration d’une piscine à Puyméras (84). Donc la maison comporte des gîtes loué pour les vacances et une habitation principale. Dans le cadre de cette activité de chambres d’hôtes un bassin est inévitable pour se rafraîchir. Ce projet permettra d’apporter un confort supplémentairement au vacanciers et au occupant de la maison. Le bassin aura 28m² sur une profondeur, en eau, eau de 1.20m. son emplacement a été défini afin de ne perturber la vie privé de l’habitation tout en gardant une proximité des gîtes. Puis le dossier déposé dans une zone agricole devait répondre a une réglementation stricte.

déclaration d'une piscine à Puymérasdéclaration d'une piscine à Puymérasdéclaration d'une piscine à Puyméras

Même si c’est l’été que l’on pense a mettre en place une piscine, il faut savoir que les démarches doivent se faire en amont. Donc une déclaration préalable est obligatoirement déposé en mairie. La mairie peut mettre un mois pour valider le dossier. Puis il faut attendre 1 mois supplémentaire afin de ne pas subir de droit de préemptions et/ou de recours de tiers. Donc les travaux ne peuvent commencer que 2 mois après la validation de la déclaration préalable en mairie.

La durée des travaux dépendent du type de piscine choisi ainsi que des disponibilité des entreprise choisi pour la réalisation des travaux.

Donc, chez ABE Project nous nous engageons à vous accompagner tout au long de la réalisation de votre projet qu’importe sa taille et son ampleur.

Pour conclure, nous réalisons votre dossier de la conception au dépôt en mairie, en passant par le relevé de mesure, la recherche de solutions adaptées, l’optimisation des coûts, le conseil et bien plus encore… ce fut bien sur le cas pour la Déclaration préalable  de la déclaration d’une piscine à Puyméras.

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permis de construire agricole Puymeras

Permis Construire Agricole Puymeras logement ouvrier 65m2

Élaboration d’un Permis de Construire Agricole Puymeras pour un Logement Ouvrier

Tout d’abord réalisation d’un permis de construire agricole Puymeras. Mais pour un logement ouvriers agricole en annexe d’un siège d’exploitation agricole.

    • Type de projet : Changement de destination pour Exploitation agricole
    • Construction de type : Bâtiment existant sur terrain cultivé
    • Type de dossier : Permis de construire
    • Commune : Puymeras (84110)
    • Surface : 65m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Plan cadastral
      • Situation du projet
      • Masse état des lieux
      • Masse projet
      • Coupe état des lieux
      • Coupe projet
      • Notice descriptive
      • Plan de toiture état des lieux
      • Plan de toiture projet
      • Façades état des lieux
      • Façades projet
      • Plan de niveau état des lieux
      • Plan de niveau projet
      • Insertion paysagère

permis de construire agricole Puymeraspermis de construire logement ouvrier

      • Environnement proche
      • Environnement lointain
      • Etude de sol
      • Dossier du SPANC
      • Élément du a l’exploitation agricole :
        • Attestation MSA
        • Justificatif d’aide de l’exploitation agricole
        • Relevé parcellaire MSA
        • Plan des parcelles de l’exploitation
        • Extrait du règlement d’urbanisme
        • Zonage du règlement d’urbanisme
        • Extrait K-Bis
        • Argumentaire pour l’utilité du projet
    • Date de dépôt : Juillet 2016
    • Validation : Accepté en Octobre 2016

permis de construire agricole Puymeraspermis de construire agricole logement ouvrier Puymeras

Détails :

D’abord pour une exploitation agricole. Donc réalisation d’un permis de construire agricole Puymeras sur un terrain exploité et cultivé. Par ailleurs le projet Permis de Construire Agricole Puymeras est situé dans un secteur agricole. Mais positionné non loin du siège d’exploitation. Donc ce projet porte sur un changement de destination. Mais celui d’un cabanon provençal existant en logement pour ouvriers agricole. En effet l’exploitation agricole embauche à l’année un ouvrier agricole. Mais il ne peut pas le loger décemment sur le siégé agricole. Puis le petit cabanon existant était sur deux niveaux de 25m² chacun. Donc il servait de grange et d’abris pour un cheval dans l’ancien temps. Tout d’abord réalisation d’un rehaussement du bâti existant. Puis une extension de 15m² a été crée sur la partie Sud.

Enfin après ce changement de destination. Mais il a fallu créer un système d’assainissement individuel. Pour cela il est nécessaire de faire réaliser une étude de sol afin de savoir si le sol sera capable de filtrer les eaux usées correctement. En effet, après avoir réalisé cette étude de sol. Donc il faut monter un dossier a faire valider auprès du SPANC. Ainsi ce dossier est obligatoire lors du dépôts du  Permis de construire.

Conclusion :

En conclusion, nous réalisons votre dossier de la conception au dépôt en mairie, en passant par le relevé de mesure, la recherche de solutions adaptées, l’optimisation des coûts, le conseil et bien plus encore… De toute évidence ce fut le cas pour le projet permis de construire agricole Puymeras.

  • cabanon existant a transformer permis de construire agricole Puymeras
    Changement de destination cabanon agricole

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