Permis de construire maison individuelle

Permis de construire maison individuelle St Marcellin les Vaison

Exemple d’un permis de construire maison individuelle St Marcellin les Vaison. Donc le dossier de permis de construire se compose comme il suit :

  • Construction de type : Neuf
  • Type de dossier : Permis de construire
  • Commune : St Marcellin les Vaison (Vaucluse 84)
  • Surface : 126.90m²
  • Pièces réalisées :
    • Cerfa
    • Situation du projet
    • Plan cadastral
    • Vue en masse
    • Plan de coupe
    • Notice descriptive
    • Plan de toiture du projet
    • Les plans de chacune des façades du projet
    • Insertion paysagère
    • Environnement proche
    • Photo environnement lointain
  • Date de dépôt : Novembre 2019
  • Validation : permis de construire refusé

photo pour montage permis de construirephotomontage permis de construire st Marcellin les Vaison

Détails permis de construire maison individuelle St Marcellin les Vaison

Ce projet n’a pu aboutir. En effet, le permis de construire a été refusé. Donc plusieurs éléments sont rentrés en compte. Et notamment le fait que la commune soit en RNU (Règlement National d’Urbanisme). Dans ce cas, la mairie laisse tout pouvoir de décision à la préfecture, et donc au préfet, pour la validation ou non des permis de construire la maison individuelle St Marcellin les Vaison.

plan aménagement dessinateur en bâtiment Vaucluseplan mezzanine

Comme son nom l’indique, c’est un règlement national. Il ne prend donc pas en compte les contraintes et particularités de la commune concernée. Et contrairement au PLU (Plan Local d’Urbanisme) tous les terrains de la commune ont les mêmes droits et mêmes contraintes. Le RNU est consultable directement en ligne. Et est régie par les lois françaises.

surface permis de construire maison individuellemaison individuelle permis de construire

Cependant, dans certaines communes, une carte communale peut avoir été mise en place. Cela permet de définir clairement les terrains constructibles des parcelles qui ne le sont pas. Cette zone est appelée le PAU (Partie plan de masse Permis de construire maison individuelleActuellement Urbanisée). Il est très difficile de construire en dehors de cette zone. Malgré cette zone, certaines exceptions peuvent être autorisées. Comme par exemple la modification, l’extension ou la création d’annexes d’un bâtiment déjà existant. Ou encore l’autorisation des constructions et installation nécessaires aux collectivités. Mais aussi les bâtis dans le cadre d’activité agricole sous condition d’en prouver le besoin.

 

Dans le cadre du projet de permis de construire de maison plan de toiture maison individuelleindividuelle St Marcellin les Vaison d’autre éléments ont été évoqués. En effet, le projet a été considéré comme étant à l’extérieur d’une zone urbanisé. Et ce, malgré la présence de 3 maisons d’habitations accolées à ce terrain. Le hameau ainsi que la zone urbanisée a été défini comme s’arrêtant de l’autre coté de la route qui juxtapose le terrain du projet.

 

Conclusion

Pour conclure, même si un projet parait remplir tout les points positifs pour prévoir sa validation, on ne peux jamais s’assurer que les administrations n’évoqueront pas une loi ou règlementation pour faire refuser le dossier. Cependant se faire accompagner par un professionnel de construction tel qu’un dessinateur en bâtiment, peut permettre d’évaluer si votre projet est réalisable ou non.

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aménagement salle de bain a St Marcellin les Vaison

Aménagement salle de bain a St Marcellin les Vaison

Aménagement Salle de Bain a St Marcellin les Vaison (84)

Pour commencer le projet porte sur la réalisation d’un aménagement salle de bain a St Marcellin les Vaison. Celui-ci correspond à une réorganisation de l’espace disponible ainsi qu’a l’optimisation de la pièce afin de la rendre accessible a une personne en fauteuil roulent. Aucun dossier n’a été déposé en mairie car le projet n’a aucun impacte sur la surface plancher et/ou sur l’apparence extérieur de l’habitation.

  • Type de projet : Aménagement
  • Construction de type : Existante
  • Type de dossier : aucun
  • Commune : St Marcellin les Vaison (84110)
  • Surface :  13m²
  • Pièces réalisées :
    • Relevé de mesure
    • Retranscription en plan
    • Etude aménagement accessibilité handicapé
    • Plan du projet
  • Date de réalisation : juin 2018

Salle de bain accessibilité handicapéaménagement salle de bain st marcellin les vaison

Détails :

Pour commencer, La mission portait sur la réalisation d’un aménagement salle de bain a St Marcellin les Vaison. En effet après un accident le client se retrouve bloqué dans une habitation non aménagé pour les personne en fauteuil roulant. Le but du projet est de rendre de l’indépendance au client. Notamment en lui donnant la possibilité d’utiliser seul les sanitaire ainsi que l’espace salle bain. En effet la maison possédait un WC séparé a la salle de bain mais positionné a proximité de celle-ci. Vue l’espace nécessaire a l’utilisation des sanitaire (WC et douche) il a été plus judicieux dans ce cas, de récupérer l’espace des WC et une partie du couloir pour agrandir la salle de bain. Et surtout pour réunir tous les éléments utile a la toilette intime.

aménagement salle de bain a St Marcellin les Vaisonaménagement salle de bain a St Marcellin les Vaison

Tous d’abord ce projet a été réalisé pour trouver une solution adapté au handicap du client. En effet il a été réalisé en collaboration avec les artisans et un psychomotricien. Cependant, une fois les plans réalisés, des devis et le montant des travaux ont put être estimé. Cela permettra d’ajouter un élément concret a la défense du client devant le tribunal suite a l’accident qui a provoqué son handicap.

Le fait de connaitre les règles de mise aux normes d’accessibilité handicapé dans les lieux publiques est un atout essentiel. Même pour proposer un aménagement salle de bain a St Marcellin les Vaison pour un particulier.

Conclusion :

En conclusion ABE Project s’efforce de réaliser des projets le plus adaptés possible aux exigences de ses clients. En limitant le prix des travaux et en optimisant au maximum le confort d’utilisation.

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