Rasteau Archives - ABE Project

Permis de construire bâtiment agricole

9 janvier 20219 janvier 2021Aurélie BOUCHETLeave a comment

Exemple d’un permis de construire permis de construire de bâtiment agricole. Donc le dossier de permis de construire se compose comme il suit :

Construction de type : Neuf
Type de dossier : Permis de construire
Commune : Rasteau (Vaucluse 84)
Surface : 227m²
Pièces réalisées :
- Cerfa
- Situation du projet
- Plan cadastral
- Vue en masse
- Plan de coupe
- Notice descriptive
- Plan de toiture du projet
- Les plans de chacune des façades du projet
- Insertion paysagère
- Environnement proche
- Photo environnement lointain
- Volet agricole :
  - Argumentaire besoin du nouveau bâtiment agricole
  - Justificatif sur la société agricole

Date de dépôt : Octobre 2019
Validation : Juin 2020

Détails permis de construire de bâtiment agricole

Les permis de construire concernant les bâtiments agricoles sont bien souvent délicat à obtenir. En effet, de nombreux cas de figure et difficultés existent. Tout d’abord, il faut vérifier si dans la zone ou se situe le projet, les bâtiments agricoles sont autorisés. Vous trouverez cette information dans le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune ou sera implanté votre future construction. Si la commune ne possède pas de PLU, alors votre projet sera soumis au Règlement National d’Urbanisme (RNU). Et dans ce cas, il sera très compliqué d’obtenir la validation de votre permis de construire pour un bâtiment agricole.

plan de masse permis de construire agricole

Dans le PLU différentes zones existent. La zone de prédilection pour les hangars ou bâtiments nécessaire à l’agriculture est la zone « A ». Cependant, même si votre projet se situe dans cette zone, il n’est pas certain d’obtenir la validation du permis de construire. En effet, un dossier pour la création de bâtiment agricole doit être bien plus étoffé que pour une maison. En plus du permis de construire classique, de nombreux autres éléments doivent être fournis aux administrations. Notamment un argumentaire décrivant les besoins de ce bâtiment agricole pour votre exploitation agricole. Puis un descriptif expliquant en quoi la construction envisagée répond bien aux attentes de l’exploitation agricole. Et enfin, un argumentaire expliquant l’emplacement du projet ainsi que ces avantages.

Mais ce n’est pas tout. Selon la commune ou la politique du département d’autres règles devront être respectées pour prétendre la construction d’un bâtiment agricole. Il peut vous être demandé que l’activité agricole soit l’activité principale du pétitionnaire. Ou encore que l’activité agricole existent depuis plus d’un an. Mais il peut aussi vous être exigé un minimum de surface de terre agricole exploitée pour pouvoir éventuellement avoir la validation du permis de construire.

Conclusion

plan de toiture permis de construire hangar

Pour conclure vous aurez compris que de nombreuses règles et réglementations doivent être respectées. Un permis de construire de bâtiment agricole est encore plus compliqué à obtenir. Et bien plus compliqué à réaliser. Nous ne pouvons donc que vous inviter à vous faire accompagner par un professionnel pour la réalisation de votre permis de construire agricole. Dans le cadre d’une maison à partir de 150m² de surface plancher, la signature d’un architecte est obligatoire. Cependant, dans le cadre d’un projet agricole, cette surface est menée à 800m². N’hésitez donc pas a nous contacter. Chez ABE Project dessinateur en bâtiment, nous réalisons de nombreux permis de construire pour des bâtiments agricoles.

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Nous vous invitons à découvrir d’autres exemples de projets de permis de construire de bâtiment agricole . Tous réalisés par ABE Project dessinateur en bâtiment :

Exemple Permis de Construire Hangar Agricole Vaison la Romaine

Garage Agricole Rasteau

Permis de Construire Agricole hangar Rasteau 113m2

insertion paysagère création de chambre d’hôtes

Aménagement d’une vieille ferme pour création chambres d’hôtes

11 avril 202012 avril 2020Aurélie BOUCHETLeave a comment

Tout d’abord ce projet portait sur la réhabilitation d’une vieille ferme pour la création de chambre d’hôtes pour le compte d’une société agricole. Le dossier de permis de construire se compose comme il suit :

- Type de projet : Chambres d’hôtes
- Construction de type : Existant
- Type de dossier : Permis de construire
- Commune : Rasteau (Vaucluse 84)
- Surface : 235m²
- Pièces réalisées :
  - Cerfa
  - Situation du projet
  - Plan cadastral
  - Masse de l’existant et du projet
  - Plans d’aménagement intérieur pour le client. Le projet se déroule sur 2 niveaux
  - Vue de toiture de l’existant et du projet bien que pas modifié par le projet
  - Les plans de chacune des façades avant et après le projet
  - Insertion paysagère
  - Environnement proche
  - Photo environnement lointain
  - Validation du SPANC
  - Respect de la RT élément part élément
- Date de dépôt : Mai 2019
- Validation : Août 2019

photo avant permis création de chambre d’hôtes

insertion paysagère permis de construire Rasteau

Détails sur le projet de création de chambre d’hôtes dans le bâti d’une vieille ferme :

Alors ce projet se situ en zone agricole. Donc il parait naturel de déposer le permis de construire sous le compte d’une société agricole. Cependant les règles d’urbanisme de cette zone n’autorise pas les gîtes. Malgré la zone agricole le permis de construire à été fait en nom propre du propriétaire du lieu. Mais le bâtiment existant avait une déjà partie aménagé en habitation et une partie laissée dans son jus. C’était une ancienne ferme. Elle comportait donc une cave, un écurie et des espaces de stockages pour le foin et les récoltes. Le but était de conserver un maximum d’éléments existants. Et ceux afin que le projet soit le moins coûteux possible.

Tout d’abord afin d’accueillir le projet, la structure du bâtiment a du être légèrement renforcée. Le projet de permis de construire intègre également la création d’un assainissement individuel. Après la réalisation d’une étude de sol, le SPANC a valider le projet de création d’assainissement individuel. Cette validation fait partie intégrante des pièces à joindre dans le dossier.

Il a fallut réaliser de nombreux changements dans l’aménagement afin de créer les 6 chambres d’hôtes. Donc avec chacune ayant sa propre salle de bain. Mais le projet comporte également une chambre accessible aux personnes en situation de handicape.

plan état des lieux création de chambre d’hôtes

Conclusion

Pour conclure, ABE Project dessinateur en bâtiment réalise tous types de projet. Pour ce projet ABE Project s’est associer à un architecte. En effet le projet dépassant 150m² de surface plancher, la signature d’un architecte est obligatoire. ABE Project s’adapte à ces clients. Tous les projets sont personnalisés. Chacun est adaptés à son lieux et à sa destination.

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Changement de destination d’un local commercial en habitation Valréas (84)

Création Carrosserie à Tulette

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Garage Agricole Rasteau

12 mai 201926 avril 2020Aurélie BOUCHETLeave a comment

Présentation projet Garage Agricole Rasteau

Tout d’abord le projet de garage agricole Rasteau a été réalisé dans le cadre d’une extension du siège d’une exploitation agricole. Mais situé au centre d’un petit village de Vaucluse. Donc ce projet ce composait comme il suit :

Type de projet : Extension
Construction de type : Existante
Type de dossier : Permis de Construire
Commune : Rasteau (84110)
Surface : 48.80m²
Pièces réalisées :
- Cerfa
- Plan cadastral
- Situation du projet
- Plan de Masse
- Coupe
- Notice descriptive
- Plan de toiture
- Façades
- Plan de niveau fournis au client
- Insertion paysagère
- Environnement proche
- Environnement lointain
Date de dépôt : Aout 2018
Validation : Octobre 2018

Détails :

En temps normal, lorsque l’on dépose un dossier dans le cadre d’une exploitation agricole. Donc nous sommes soumis a certaine règles. Cependant dans le cadre de ce projet, la situation de l’exploitation existante était différente. Nous a permis de monter un dossier de permis classique pour ce garage agricole Rasteau. Donc étant dans un village en zone urbaine le dossier n’a pas eu besoin de correspondre aux règles du permis de construire pour volet agricole. En effet la plupart du temps les projet portant sur les exploitations agricoles sont généralement situé en zone agricole. Et malgré la réglementation d’urbanisme ce genre de projet doit répondre a des prescriptions particulières. Mais je vous explique tous ça dans mon article concernant les projets agricole. Donc le projet a du surtout respecter le règlement d’urbanisme. Au centre du village le projet a été uniformisé avec son cadre.

Conclusion

En conclusion ABE Project réalise votre projet personnalisé. En fonction de votre besoin mais également en fonction de la localisation du projet. Puis la situation et l’utilisation que vous en aurais. Mais en respectant les réglementations d’urbanisme et des droits de la construction du bâtiments.

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Et donc ci-dessous nous vous proposons de découvrir quelques un de nos projets agricoles.

https://abeproject.fr/permis-de-construire-agricole-hangar-rasteau-113m%C2%B2

https://abeproject.fr/permis-de-construire-agricole-puymeras-logement-ouvrier-65m%C2%B2

https://abeproject.fr/permis-de-construire-agricole-crestet-hangar-56m%C2%B2

Permis de Construire pour Abris voitures à Rasteau

22 décembre 201826 avril 2020Aurélie BOUCHETLeave a comment

Élaboration d’un Permis de Construire pour Abris voitures à Rasteau (84110)

Pour commencer le projet porte sur la réalisation d’un Permis de Construire pour Abris voitures à Rasteau. Donc le dossier se composait comme listé ci-dessous :

Type de projet : Annexe
Construction de type : Existante
Type de dossier : Permis de construire
Commune : Rasteau (84110)
Surface : 36 m²
Pièces réalisées :
- Cerfa
- Plan cadastral
- Situation du projet
- Plan de Masse
- Coupe
- Notice descriptive
- Plan de toiture
- Façades du projet
- Insertion paysagère
- Environnement proche
- Environnement lointain
Date de dépôt : mai 2018
Validation : juillet 2018

permis construire abris voitures Rasteau

Création abris voiture Rasteau permis de construire dessinateur en bâtiment

Détails :

Pour commencer le projet de Permis de Construire pour Abris voitures à Rasteau a été réalisé en annexe d’une habitation existante. Donc un auvent ou garage est considéré comme une annexe à une habitation. En plus la surface habitable ou surface plancher d’un local habitation ne comptabilise pas la surface d’un abris voiture. Même qu’un carport soit une surface de stationnement couvert mais pas fermé. Dans le cadre de ce projet, nous avons du réaliser un permis de construire. Mais dans certain cas une déclaration préalable suffit pour ce genre de travaux. de même que pour une construction, ce genre de projet est soumis au code de l’urbanisme.

En plus il est possible de déroger au droit de l’urbanisme sous condition d’avoir un appuis de la part du conseil municipal. Ou sinon avec l’accord de l’architecte conseil ou des architecte des bâtiment de France (ABF) qui peuvent appuyer des choix devant le maire et/ou la municipalité locale qui délivre la validation du dossier. Donc ce type d’aménagement n’est pas soumis a la TLE (Taxe locale d’équipement) qui concerne toute autre construction. Cependant un Permis de Construire pour Abris voitures est soumis à la taxe d’habitation et a la l’impôt sur le foncier.

Conclusion :

En conclusion ABE Project vous accompagne dans la réalisation de votre projet, Permis de Construire pour Abris voitures à Rasteau. Nous montons les dossiers de permis de construire de la conception au dépôt du dossier en mairie. Nous réalisons tous nos projet sur mesure à vos besoins et à votre terrain dans le respect des règles de construction.

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Vous trouverez, ci-dessous, quelques exemples d’annexe d’habitation au alentour de Vaison la Romaine :

Déclaration préalable à Piolenc 34m2

Déclaration Préalable St Roman de Malegarde Extension et Garage

Déclaration préalable garage et piscine Mirabel

Permis de Construire Agricole hangar Rasteau 113m²

Permis de Construire Agricole hangar Rasteau 113m2

12 avril 201813 avril 2020Aurélie BOUCHETLeave a comment

Élaboration d’un Permis de Construire Agricole Hangar Rasteau

Donc pour commencer, réalisation d’un permis de construire agricole hangar Rasteau. Mais celui-ci en tant qu’annexe d’un siège d’exploitation agricole.

Type de projet : Exploitation agricole
Construction de type : Bâtiment neuf
Type de dossier : Permis de construire
Commune : Rasteau (84110)
Surface : 113m²
Pièces réalisées :
- Cerfa
- Plan cadastral
- Situation du projet
- Masse état des lieux
- Masse projet
- Coupe état des lieux
- Coupe projet
- Notice descriptive
- Plan de toiture état des lieux
- Plan de toiture projet
- Façades état des lieux
- Façades projet
- Plan de niveau état des lieux
- Plan de niveau projet
- Insertion paysagère
- Environnement proche
- Environnement lointain
- Élément du a l’exploitation agricole :
  - Attestation MSA
  - Justificatif d’aide de l’exploitation agricole
  - Relevé parcellaire MSA
  - Plan des parcelles de l’exploitation
  - Extrait du règlement d’urbanisme
  - Zonage du règlement d’urbanisme
  - Extrait K-Bis
  - Argumentaire pour l’utilité du projet
Date de dépôt : Avril 2017
Validation : Juillet 2017

Détails :

D’abord pour une exploitation agricole, réalisation d’un permis de construire agricole hangar Rasteau. Donc ce bâtiment est prévu très proche du siège social afin de respecter les obligations urbanistiques des zones classées agricole. Ainsi l’emplacement de se hangar permettra une meilleure organisation pour le fonctionnement de l’exploitation agricole. En effet, cette exploitation ne bénéficiait que d’un local mis à sa disposition. Donc celui-ci était bien trop loin des terrains exploiter pour être réellement efficace. Le matériel était donc éparpillé autour du siège d’exploitation. Mais avec la création de ce bâti, tout le matériel sera stocké à proximité du siège agricole et à porter de main des exploitants et ouvriers. On peut donc dire que ces travaux vont améliorer le confort et l’organisation de l’exploitation et de ses dirigeants.

Pour conclure, nous nous occupons de votre permis de construire a partir de la conception jusqu’a la signature du dossier avant le dépôt en mairie. Nous réalisons également le relevé de mesure sur site, la recherche de solutions adaptées, l’optimisation des coûts, apportons notre conseil et bien plus encore… De toute évidence ce fut le cas pour le projet permis de construire agricole hangar Rasteau.

photo modifié par photoshop
façades vue de face et de dos
2 vue de facades
implantation du hangar sur la parcelle
volet agricole pour hangar
vue en coupe du hangar
Permis de construire agricole
implantation de la structure du hangar

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4 février 201813 avril 2020Aurélie BOUCHETLeave a comment

Élaboration d’un Permis de Construire Agricole Rasteau pour un Garage et Abris jardin

Tout d’abord réalisation d’un permis de construire agricole Rasteau pour un garage et un abris jardin en annexe d’un siège d’exploitation agricole.

- Type de projet : Exploitation agricole
- Construction de type : Bâtiment neuf sur terrain construit
- Type de dossier : Permis de construire
- Commune : Rasteau (84110)
- Surface : 25+65m²=90m²
- Pièces réalisées :
  - - Cerfa
    - Plan cadastral
    - Situation du projet
    - Masse état des lieux
    - Masse projet
    - Coupe état des lieux
    - Coupe projet
    - Notice descriptive
    - Plan de toiture état des lieux
    - Plan de toiture projet
    - Façades état des lieux
    - Façades projet
    - Plan de niveau état des lieux
    - Plan de niveau projet
    - Insertion paysagère
  - Environnement proche
  - Environnement lointain
  - Élément du a l’exploitation agricole :
    - Attestation MSA
    - Justificatif d’aide de l’exploitation agricole
    - Relevé parcellaire MSA
    - Plan des parcelles de l’exploitation
    - Extrait du règlement d’urbanisme
    - Zonage du règlement d’urbanisme
    - Extrait K-Bis
    - Argumentaire pour l’utilité du projet
- Date de dépôt : Février 2017
- Validation : En cours de modification pour nouveau dépôt

permis de construire agricole pour garage Rasteau

Détails :

D’abord pour une exploitation agricole, réalisation d’un permis de construire sur le terrain d’emplacement du siège social. En plus, ce projet porte sur la création d’un bâtiment indépendant au construction déjà en place. Donc il sera composé de 2 espaces : un pour le stockage de véhicules et un autre pour le stockage du petit matériel d’entretien. le bâti reprendra les codes de celui existant et sera sur un seul niveau. Ainsi, ces travaux auront comme effet d’améliorer le confort de l’exploitation agricole et de permettre un meilleur entretien et une meilleure sauvegarde du matériel de l’exploitation agricole.

Pour conclure, nous réalisons votre dossier de la conception au dépôt en mairie, en passant par le relevé de mesure, la recherche de solutions adaptées, l’optimisation des coûts, le conseil et bien plus encore…

insertion paysagère sud Permis de Construire agricole
insertion paysagère est Permis de Construire Rasteau
Façades est ouest Permis agricole Rasteau
Façades nord et sud travaux agricole Rasteau
Plan 3D Est Permis de Construire agricole Rasteau
Plan 3D Permis de Construire agricole Rasteau
Plan de niveau travaux agricole Rasteau
Toiture Permis de Construire Rasteau
Plan de coupes Permis de Construire
Masse agricole Rasteau

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