Mise aux normes d une épicerie fine

Mise aux normes ERP d’une épicerie fine

Mise aux normes d’ accessibilité handicap d’une épicerie fine. Le projet ce déroule dans le cadre d’un bâtiment déjà existant. Cette mise aux normes se compose comme il suit :

    • Type de projet : Mise aux normes ERP d’une épicerie fine
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie d’une épicerie fine
    • Commune : Bedoin (84410)
    • Surface :   250 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Plans état des lieux rez-de-chaussée et étage
      • Plans projet rez-de-chaussée et étage
    • Date de dépôt : Mars 2020
    • Validation : Juillet 2020

Détails mise aux normes d une épicerie fine

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Definition de la catégorie de la mise aux normes d une épicerie fine

La mise aux normes d’une épicerie fine est équivalente a la mise aux normes d’un magasin. En effet, une épicerie fine est considérée comme un ERP (établissement Recevant du Public) de type M.

Mais en ce qui concerne la catégorie cela dépend de la surface de l’établissement. Et ainsi de l’effectif accueilli dans celui-ci. Les catégories se divisent en 2 groupes le 1er groupe avec les catégories 1 à 4 et le 2e groupe avec la 5e catégorie.

AT plan de masse sécurité incendieMise aux normes d une épicerie fine bedoin

Les établissements recevant plus de 1500 personnes font partie de la 1re catégorie. Ceux de la 2e catégorie accueillent entre 700 et 1500 personnes. La 3e catégorie rassemble les ERP comportant 300 à 700 personnes. Et enfin les établissements public accueillant moins de 300 personnes font partie de la 4e catégorie. Puis les établissements de 5e catégorie ont un effectif définit par un seuil réglementaire. Ce seuil est fixé en fonction du type d’établissement.

Afin d’être en 5e catégorie, l’effectif d’un établissement recevant du public de type M ne doit pas dépasser 200 en rez-de-chaussée, ou 100 personnes en sous-sol ou en étage.

Definition de l’effectif d’ERP de type M

L’effectif se définit en fonction des m² de l’établissement. Mais seulement en fonction des surfaces accessible aux publics. En effet, les surfaces de stockage, local technique ou autres espaces réservé au personnel n’est pas pris en compte pour ces calculs. En sous-sol, rez-de-chaussée ou 1er étage, on retiendra 1 personne pour 3m². Dans le cas d’un 2e étage, c’est 1 personne pour 6m² qu’il sera retenues. Puis pour les étages supérieurs, ce sera 1 personne pour 15m² de retenu.

Mise aux normes d une épicerie fine a Bedoinplan normes accessibilité handicapé magasin

Il ne vous reste plus qu’à faire le calcul qui correspond à votre Magasin ou établissement de type M et assimilé.

Conclusion :

Pour conclure, vous constaterez que selon les cas, le calcul d’effectif d’un établissement ou la définition de sa catégorie peut être compliqué. Dans ce cas, il vaut mieux se faire accompagner par un professionnel. Tel qu’un dessinateur en bâtiment comme ABE Project par exemple.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques dossiers de mise aux normes d’accessibilité d’ERP e type M :

Exemple dérogation accessibilité handicapé restaurant

Accessibilité handicap petits bars, normes ERP

accessibilité escape game

Mise aux normes d'un caveau de vente Vaucluse

Accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse

Normes accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse (84)

Accessibilité handicapé d'un caveau de vente VaucluseTout d’abord ce dossier porte sur la réalisation d’une mise aux aux normes d’accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse. Donc le bâtiment était déjà existant. Puis la mise aux normes handicapé du caveau interviens après un changement de destination pour la création de l’ERP. Donc le dossier se composent comme il suit :

    • Type de projet : Accessibilité handicapé d’un caveau
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Nord Vaucluse
    • Surface :  32 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Plan de niveau d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Zoome sur certain éléments
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Demande de dérogation pour les sanitaires
      • Demande d’agenda programmé d’accessibilité handicapé (Ad’Ap)
    • Date de dépôt : Janvier 2019
    • Validation : Mai 2019

plan dossier mise aux normes sécurité incendie et Accessibilité handicapé d'un caveau de vente VaucluseSécurité incendie d'un caveau de vente Vaucluse

Détails Accessibilité handicapé

Donc lors de l’ouverture d’un ERP il est obligatoire de réaliser la mise aux normes Accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse. Mais il y a 2 cas de figures. Donc soit le projet s’installe dans un bâtiment déjà existant ou dans un ERP déjà en place. Puis dans ce cas il faut déposer le dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et de sécurité incendie dans la 1er année d’ouverture de l’établissement. Ou alors soit l’Etablissement Recevant du Public se met en place dans un local neuf. Et dans ce cas le dossier d’accessibilité handicapé et sécurité incendie doit être déposé en même temps que le permis de construire de création de l’ERP. Donc dans ce cas de figure le dossier d’accessibilité handicapé représente la pièce PC 40. Puis la sécurité incendie représente la pièce PC 39.

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Conclusion

Donc ABE Project dessinateur en bâtiment en Vaucluse vous accompagne pour votre dossier d’accessibilité handicapé et sécurité incendie. Mais que se soit dans le cadre d’un dossier de mise au normes accompagnant un permis de construire. Mais aussi dans le cadre d’un dossier de mise aux normes simple tel que ce fut le cas pour le dossier d’accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse.

Projet en image :

  • Accessibilité handicapé d'un caveau de vente Vaucluse
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  • Sécurité incendie d'un caveau de vente Vaucluse
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  • Sécurité incendie d'un caveau de vente Vaucluse

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité d’espace de vente :

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras

Mise aux normes d’accessibilité handicapé salon coiffure Roaix

Accessibilité Handicapé Boulangerie Entrechaux