Réalisation de mise aux normes handicapé de gite

Norme handicapé pour gite à Le Crestet en Vaucluse

Pour commencer ce projet porte sur la mise aux norme handicapé pour gite. Mais dans un ERP déjà existant sur la commune de le Crestet. Donc ce dossier se compose comme il suit :

    • Type de projet : Gite
    • Construction de type : Existants
    • Type de dossier : Mise aux normes d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Le Crestet (Vaucluse 84)
    • Surface : Environ environ 530 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Notice de sécurité incendie
      • Vue en masse du plan de mise aux normes de secrété incendie
      • Plans d’aménagement intérieur pour la mise aux normes de sécurité incendie
      • Plan de masse de mise aux normes d’accessibilité handicapénorme handicapé pour gite
      • Aménagement intérieur de mise aux normes d’accessibilité handicapé
      • Notice d’accessibilité handicapé
      • Plan de l’état des lieux
      • Dérogation
    • Date de dépôt : Mars 2019
    • Validation : Juillet 2019

Détails dossier de norme handicapé pour gite

norme handicapé pour gite

Tous les gîtes ne sont pas concernés par la mise aux normes d’accessibilité handicapé. En effet dans certaines conditions les gîtes n »ont aucune obligation à ce niveau. Et ceux à cause d’un vide réglementaire. Cependant les gîtes au même titre que les logements hôteliers et chambres d’hôtes doivent respecter les normes de sécurité incendie. Le dossier de déclaration de mise aux normes de sécurité incendie se dépose en même temps que celui de la mise aux norme handicapé pour gite. Liés notamment au niveau administratif.

Les gîtes et/ou chambres d’hôtes peuvent avoir différentes dénominations ou type d’équipement. Et en fonction de ces éléments le gite aura des obligations ou non par rapport à la norme handicapé pour gite.

Chambres d’hôtes de 5 chambres ou accueillant 15 personnes.

norme handicapé pour giteSi l’établissement existe déjà. Et qu’aucune modification n’est faite. Alors la norme handicapé pour gite ne le concerne pas. Si on procède à des rénovations dans ce même établissement. Ou si l’on crée un nouvel établissement sur ces même dispositions. Alors 2 cas différents sont possibles. Soit l’établissement sert également d’habitation principale alors la norme handicapé pour gite ne s’applique pas non plus. Sinon au moins une chambre doit être rendu accessible aux personnes handicapés.

Appartements meublés de tourisme ou de gîtes

Dans ce cadre, la règle des 15 personnes maximum par établissement s’applique également. De même si c’est un établissement existant sur lequel on ne fait pas de travaux. Alors la norme handicapé pour gite ne s’applique pas. Dans le cadre de travaux. Tel qu’un changement de destination ou création de gite dans un bâti déjà utilisé en habitation. Alors pas de norme handicapé pour gite. Dans le cadre d’un bâtiment neuf. Si le permis de construire mentionne que le bâtiment sera destiné à la location. Alors les règles de norme handicapé pour gite devront s’intégrer au projet.

Gites de groupes

Puis dans le cadre de gite accueillant des groupes ou plus de 15 personnes. Alors l’établissement est assimilé à un ERP (établissement Recevant du Public). Et donc les normes handicapés pour gite devront s’appliquer. Mais c’est également le cas si vous possédez plusieurs gîtes sur des lieux différents. Et cela qu’importe leurs capacités.

norme handicapé pour gitenorme handicapé pour gitenorme handicapé pour gite

Conclusion norme handicapé pour gite

Si vous ne savez pas si votre gite ou hébergement de loisir doit respecter les réglementations d’accessibilités handicapés, n’hésitez pas nous contacter. Nous nous ferons un plaisir de vous renseigner. ABE Project dessinateur en bâtiment 1er RDV et établissement de devis gratuit et sans engagement. En Vaucluse autour d’Avignon et de Vaison la Romaine.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité :

Normes Accessibilité Handicapé Camping à Vaison la Romaine

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Aménagement d’une vieille ferme pour création chambres d’hôtes

Accessibilité handicapé caveau Crestet

Accessibilité handicapé caveau Crestet

photo du domaine et du caveau de venteTout d’abord ce projet portait sur la réalisation d’une mise aux normes accessibilité handicapé caveau Crestet. Donc le dossier se compose comme il suit :

    • Type de projet : accessibilité d’un caveau et de ses activité annexes
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Mise aux normes accessibilité handicapé
    • Commune : Le Crestet (Vaucluse 84)
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Prescription handicapé sur plan de masse du projet
      • Plans d’aménagement intérieur des 3 niveau avec ajout des prescriptions accessibilité handicapé sur plan déjà fourni
    • Date de dépôt : Janvier 2019
    • Validation : Avril 2019

Détails Accessibilité handicapé caveau Crestet en Vaucluse

Donc les caveaux doivent être aux normes d’accessibilité handicapé. Mais divers façons d’y arriver sont possible. En effet, si votre caveau ne fait que la dégustation et la vente. Et surtout si la clientèle n’a accès qu’à une toute petite partir de votre caveau. Alors c’est seulement cette partie qui doit être accessible aux personnes en situation de handicap. En effet votre dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé ne portera seulement que sur cet espace. Celui ou le publique peut accéder. Soit le reste de votre caveau devra respecter les normes du code du travail et n’est donc pas concerné par la mise aux normes d’accessibilité handicapé.

Mais dans le cadre de ce projet, le caveau possède plusieurs activités secondaires. Et notamment la visite de son exploitation. Ainsi que la visite du caveau et des différentes étapes de vinification. Tout comme la dégustation et un service de restauration. Et donc dans ce cas, la totalité des locaux ou la clientèle peut circuler doit être mise aux normes d’accessibilité handicapé.

  • Accessibilité handicapé caveau Crestet
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Conclusion

Pour conclure, Chez ABE Project nous pouvons vous accompagner dans votre démarche de mise aux normes handicapé. Mais aussi réaliser entièrement la mission comme ce fut le cas du projet de mise aux normes d’ Accessibilité handicapé caveau Crestet. Pour ce projet les plans ont été transmis déjà réalisés. Et donc le coût de notre intervention ne prenez pas en compte le relevé de mesure.

ABE Project dessinateur en bâtiment 1er RDV et établissement de devis gratuit et sans engagement.

Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité d’espace de vente :

Accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse

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Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras

Déclaration préalable Crestet et Entrechaux

Déclaration préalable Entrechaux/Crestet surélévation 176m2

Élaboration d’une Déclaration préalable Crestet et Entrechaux, projet a cheval sur les 2 communes

Réalisation d’une déclaration préalable Crestet et Entrechaux, projet a cheval sur les 2 communes, pour la surélévation d’une maison d’habitation existante. l’étage était déjà existant mais pas aménageable en état.

  • Type de projet : Surélévation pour aménagement de l’étage
  • Construction de type : Existante
  • Type de dossier : Déclaration préalable
  • Commune : Entrechaux et Le Crestet (bâti a cheval sur les 2 communes)
  • Surface : 176 m²
  • Pièces réalisées : déposé dans les deux communes avec chaque pièces correspondantes au coté de la commune concernées.
        • Cerfa
        • Plan cadastral
        • Situation du projet
        • Masse état des lieux
        • Masse projet
        • Coupe état des lieux
        • Coupe projet
        • Notice descriptive
        • Plan de toiture état des lieux
        • Plan de toiture projet
        • Façades état des lieux
        • Façades projet
        • Plan de niveau état des lieux
        • Plan de niveau projet
        • Insertion paysagère
        • Environnement proche
        • Environnement lointain
    • Date de dépôt : Aout 2016
    • Validation : Novembre 2016

    Détails :

    D’abord pour un particulier, réalisation d’une déclaration préalable, projet a cheval sur les 2 communes, pour la surélévation d’une maison existante. Donc cette extension pote sur la création d’une suite parentale à l’étage avec une salle de bain et WC ainsi qu’une salle de jeux pour les enfants. Cette surélévation aura permis de réaménager le rez-de-chaussée qui ne bénéficie que d’une chambre pour le couple ainsi que pour les 2 enfants. Pour conclure, ces travaux aurons permis à chacun d’avoir un espace en multipliant par deux la surface habitable de l’habitation existante.

    Étapes de la mission :

    Pour commencer le dossier se déroule comme il suit. Notamment, c’est le cas, pour la déclaration préalable Crestet et Entrechaux. D’abord prise de renseignements (documents déjà à disposition, règlement à respecter : lotissement, zone ABF…). Ensuite, réalisation du relevé de mesures et remise au propre des plans de l’existant. Donc un maximum d’éléments sont pris en compte pour prévoir les problèmes lors de la réalisation du chantier. Comme par exemple, passage de canalisations la où il faudra creuser. Mais aussi l’optimisation des coûts dés la conception projet. Notamment récupération des réseaux existants. Ensuite, réalisation du projets avec présentation des propositions et validation du client. Ainsi ABE Project établie les autres plans et pièces demandé pour le dossier. Ensuite, nous prévoyons un RDV avec les organismes concernés ou avec une administration instructrice, afin d’augmenter les chances de validation du dossier après son dépôt.

    Ainsi nous nous engageons a vous accompagner tout au long de la réalisation de votre projet.
    Pour conclure, nous réalisons votre dossier de la conception au dépôt en mairie, en passant par le relevé de mesure, la recherche de solutions adaptées, l’optimisation des coûts, le conseil et bien plus encore…

    • insertion paysagère est déclaration préalable surélévation Crestet Entrechaux
      insertion paysagère est déclaration préalable surélévation

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Permis de Construire Agricole le Crestet

Permis de Construire Agricole Crestet hangar 56m²

Élaboration d’un Permis de Construire Agricole Crestet pour un Hangar

Pour commencer la réalisation d’un permis de construire agricole Crestet. Donc pour un hangar agricole en annexe d’un siège d’exploitation agricole.

    • Type de projet : Exploitation agricole
    • Construction de type : Bâtiment neuf sur terrain cultivé
    • Type de dossier : Permis de construire
    • Commune : Crestet (84110)
    • Surface : 56m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Plan cadastral
      • Situation du projet
      • Masse état des lieux
      • Masse projet
      • Coupe état des lieux
      • Coupe projet
      • Notice descriptive
      • Plan de toiture état des lieux
      • Plan de toiture projet
      • Façades état des lieux
      • Façades projet
      • Plan de niveau état des lieux
      • Plan de niveau projet
      • Insertion paysagère
      • Environnement proche
      • Environnement lointain
      • Élément du a l’exploitation agricole :
        • Attestation MSA
        • Justificatif d’aide de l’exploitation agricole
        • Relevé parcellaire MSA
        • Plan des parcelles de l’exploitation
        • Extrait du règlement d’urbanisme
        • Zonage du règlement d’urbanisme
        • Extrait K-Bis
        • Argumentaire pour l’utilité du projet
    • Date de dépôt : Mai 2017
    • Validation : Dossier refusé

permis de construire agricole crestetPermis de construire Crestet

Détails :

D’abord pour une exploitation agricole. Donc réalisation d’un permis de construire agricole sur un terrain exploité et cultivé. Bien que le projet permis de construire est situé dans un secteur protégé par les Architectes des Bâtiment de France. Donc ce projet porte sur la création d’un hangar agricole. Mais a vocation de stockage de matériel agricole. En effet l’exploitation agricole ayant ces terrains dispersés. Il avait donc besoin de possibilité de stoker du matériel sur ce terrain. Mais ce terrain a été choisi car il représente une des plus grande surface exploité par l’exploitation agricole. Bien que cette entreprise a choisie d’exercer une agriculture biologique. Et donc le local supplémentaire se fait encore plus utile. Ainsi, ces travaux auront comme effet d’améliorer le confort de l’exploitation agricole. Mais aussi de permettre un meilleur entretien et une meilleure sauvegarde du matériel de l’exploitation agricole.

Pour conclure, nous réalisons votre dossier de la conception au dépôt en mairie. Et encore en passant par le relevé de mesure, la recherche de solutions adaptées, l’optimisation des coûts, le conseil et bien plus encore… De toute évidence ce fut le cas pour le projet permis de construire agricole Crestet.

  • insertion paysagère Permis de Construire Agricole Crestet
    insertion paysagère Permis de Construire Agricole Crestet

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