Nous vous présentons un Exemple Permis de Construire Hangar Agricole Vaison la Romaine. Donc le dossier se compose comme il suit :
- Construction de type : neuf
- Type de dossier : Permis de construire
- Commune : Vaison la Romaine (Vaucluse 84)
- Surface : 119m²
- Pièces réalisées :
- Cerfa
- Situation du projet
- Plan cadastral
- Vue en masse du projet
- Plan de coupe
- Descriptif
- Plan de toiture
- Les plans de chacune des façades
- Insertion paysagère
- Environnement proche
- Photo environnement lointain
- Argumentaire agricole
- Justificatif volet agricole
- Date de dépôt : Août 2019
- Validation : Octobre 2019
Détails Exemple Permis de Construire Hangar Agricole
Pour cet exemple permis de construire hangar agricole de nombreux éléments sont à prendre en compte. En effet un permis de construire pour un hangar est souvent bien difficile à obtenir. Car en général les dossiers de création de hangar. Ou de stockage s’implantent dans des zones dites agricole. Et donc constructible seulement sous certaines conditions. Mais il y a eu tellement d’abus que la loi s’est fortement durcie. Et il est donc fortement conseillé de bien se faire accompagner. Et notamment lors du montage d’un tel permis de construire.
Tout d’abord il faut être exploitant agricole. Et donc cotisant à la MSA. Mais il faut aussi justifier d’un besoin. En effet il faut préciser quel sera l’utilité de ce hangar. Soit pour du stockage. Ou pour mettre à l’abri des engins. Mais aussi pour des fourrages. Ou encore pour développer une activité ovin ou bovin. Ou encore pour développer une nouvelle activité. Mais dans tous les cas de figure. Un argumentaire complet devra être fourni avec le permis de construire. Et il devra également être accompagné de divers justificatifs.
Dans le cadre d’un permis de construire agricole. Les limites de recours à un architecte sont plus élevées que pour une maison individuelle. En effet un permis de construire agricole doit intégrer la signature d’un architecte à partir de 800m². Donc pour votre projet. Comme ce fut le cas pour cet Exemple de Permis de Construire Hangar Agricole. Vous pourrez donc faire appel à un dessinateur en bâtiment tel que ABE Project.
Conclusion
Pour conclure un permis de construire hangar agricole est un permis de construire classique. Mais il intègre un volet agricole avec de nombreux justificatifs et un grand argumentaire.
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