Faire sa rénovation : Déclaration Préalable ou Permis de Construire?

permis de construire rénovation

Lors de l’achat d’une maison. La première envie est de la remettre au gout du jour en fonction de ces besoins. Une rénovation est toujours nécessaire. Que se soit pour consolider votre maison ou pour la réadapter à votre style de vie. Les modifications engendre bien souvent le besoin de déposer un permis de construire de rénovation ou une déclaration préalable de réhabilitation. cela dépendra des travaux que vous envisagés.

Rénovation sous Déclaration Préalable

Tout d’abord le dossier de déclaration préalable s’emploie pour de petites. Voir très petites modifications. En effet un grand nombre d’adaptations dépendent d’un dépôt d’une déclaration préalable.

Cependant certaines améliorations n’ont pas besoin d’être déclarées. En effet c’est généralement le cas de tous les travaux qui ne sont pas visible depuis l’extérieur. Comme par exemple un recloisonnement qui ne modifie pas la surface habitable existante. Ou bien la modernisation d’une cuisine ou d’une salle de bain.

Mais les déclarations préalable de travaux de rénovation doivent se déposer en mairie dans de nombreux cas. Comme par exemple pour la réfection d’une toiture. Même si vous la reconstruisez à l’identique. Mais aussi dans le cadre de la réalisation d’une clôture. Ou encore si vous souhaitez agrandir une fenêtre existante. Ou bien créer une pergola. Tout comme pour la réalisation de toutes modifications de façade. Ou encore la mise en place d’une véranda de moins de 20m². Mais aussi pour la création d’une piscine.

Déclaration préalable d'une piscineDéclaration préalable d'une piscine

Mais il faut aussi savoir qu’un agrandissement peut également entrer dans le cadre d’une déclaration préalable. Cela à condition de ne pas dépasser 20m² de surface utilisée crée. Mais attention il faut également veiller à ce que votre agrandissement ne porte pas la totalité de votre habitation à plus de 150m². En effet si la surface de votre habitation ajouté à la surface de votre agrandissement dépasse les 150m² habitable (on parle de surface plancher). Alors il vous faudra obligatoirement faire appel à un architecte. Afin qu’il appose sa signature sur votre dossier.

Cas particulier pour un Permis de Construire en rénovation

permis de construire vaucluseNous souhaitons attirer votre attention sur un cas particulier. Très fréquent mais aussi litigieux. Notamment le cas de changement de destination d’un bâtiment. C’est à dire lors de la transformation d’un garage en habitation. Ou encore du changement d’une habitation en bureau. Mais aussi pour l’aménagement de combles jusque là pas occupé, ni déclaré.

En effet dans le cadre d’un changement de destination simple. Dans des volumes existants déjà bâtis. Et qu’importe la surface concernée. Une déclaration préalable doit être déposée. Mais attention. Si dans ce même dossier vous crée une fenêtre. Ou modifier une façade. Ou encore transformer une ouverture existante (porte de garage en baie vitrée). Alors un permis de construire sera obligatoire. Se sera généralement le cas à partir du moment ou 2 éléments cités ci-dessus se cumule dans un même dossier.

Permis de Construire rénovation

Le dépôt d’un permis de construire rénovation peut se voir nécessaire dans le cadre de nombreuse rénovations. En effet après l’achat d’un bien. Ou lorsque notre vie prend un tournant. Comme par exemple avec la venue d’enfants. Ou encore avec nos parents vieillissants qui viendrait habiter sous le même toit. Le besoin de pièces et d’espaces supplémentaires ne peut être évité.

permis de construire Création Vérandas St Romain en Viennoisphoto Création Vérandas St Romain en Viennois

Dans ce cas la 1er idée est de réaliser une extension. Et bien souvent l’espace nécessaire est supérieur à 20m². Donc le dépôt d’un permis de construire est inévitable. Et attention, il faudra que les matériaux utilisés pour cette extension respectent la Réglementation Thermique en vigueur (actuellement, en 2020, c’est la RT 2012 qui s’applique. Mais la RE 2020 est déjà prévu pour été 2021 d’après les rumeurs).

Face au prix souvent élevé d’une extension. On peut également faire le choix d’une surélévation. La aussi un permis de construire sera obligatoire. Mais attention à vous assurer que les fondations sur lesquelles portent la surélévation pourront supporter le poids d’un étage supplémentaire.

Sinon le cas d’un réaménagement intérieur peut également être envisagé. Comme expliqué au précédent chapitre. Dans ce cas la frontière entre le dépôt d’une déclaration préalable et d’un permis de construire se voit mince.

Comment bien réaliser son réaménagement intérieur?

Permis Construire Changement Destination hangar en habitation St Romainaménagement plan pour Permis Construire Changement Destination hangar en habitation St Romain

Dans le cadre d’un réaménagement intérieur les travaux peuvent facilement devenir un vrai casse tête. En effet lorsque l’on recompose un cloisonnement dans des volumes déjà existants. De nombreuse contraintes doivent être prise en compte. Mais ces inconvénients peuvent aussi devenir de réels atouts. Notamment lorsqu’on les anticipes.

Comme par exemple lors de l’abattage de murs porteurs. Bien souvent un poteau ou bout de ce mur doit rester en place. Ou mis en place afin de permettre de maintenir une poutre. Mais généralement ce poteau se retrouve positionné au centre de la pièce. Et peut donc vite devenir un éléments structurel gênant.

Si l’aménagement est bien réfléchi en amont. Ce poteau pourra servir pour appuyer un meuble. Ou encore pour réaliser une séparation entre une cuisine et un salon. Mais aussi il pourra servir pour articuler une circulation autour de celui-ci. Des fois, il vaudra mieux le mettre en valeur grâce à des éléments décoratifs plutôt que d’essayer de le cacher.

Vous l’aurez compris une vue d’ensemble le plus en amont possible sera bénéfique. Si un point d’eau existent l’idéal sera de le conserver. Peut être en transformant une vasque en évier ou un évier en salle de bain. Cela permettra de rationaliser le coût des travaux.

Ou encore la présence d’une fenêtre doit également être exploité. Et notamment dans le cadre d’une extension. Une fenêtre dans un mur porteur doit s’envisager comme un passage possible. Soit pour la mise en place d’une porte ou d’un passe plat entre une cuisine et un séjour par exemple.

Même si lors de la réalisation de travaux on est souvent pressé. Et surtout on souhaite faire un maximum d’économie. Il est toujours bénéfique de se faire accompagner par un professionnel du bâtiment. Tel qu’un dessinateur en bâtiment, un architecte ou un maçon. Malgré une somme à sortir pour sa mission, il vous permettra d’anticiper les problèmes à venir. Mais aussi d’optimiser vos travaux ainsi que leurs coûts. Si vous souhaitez réaliser votre dossier de permis de construire vous même, nous avons rédigé un guide afin de vous accompagner dans vos démarches. Les éléments à fournir lors du dépôt d’un permis de construire de rénovation sont les mêmes que dans un permis de construire classique.

Recours refus permis de construirePermis de construire refusé. Quels recours sont possible

Pour conclure si vous ne savez pas quel type de dossier correspond à votre projet. N’hésitez pas à poser la question en commentaire. Ou en message via le formulaire de contacte. Et nous ne manquerons pas de vous guider pour votre projet de rénovation. Si vous souhaitez également avoir d’autres idées ou vous faire accompagner dans votre projet n’hésitez pas à nous en faire part. L’établissement du devis ainsi que le premier RDV sont gratuit et sans engagement.

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