Accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse

Mise aux normes d'un caveau de vente Vaucluse

Normes accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse (84)

Accessibilité handicapé d'un caveau de vente VaucluseTout d’abord ce dossier porte sur la réalisation d’une mise aux aux normes d’accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse. Donc le bâtiment était déjà existant. Puis la mise aux normes handicapé du caveau interviens après un changement de destination pour la création de l’ERP. Donc le dossier se composent comme il suit :

    • Type de projet : Accessibilité handicapé d’un caveau
    • Construction de type : Existant
    • Type de dossier : Dossier de mise aux normes handicapé et sécurité incendie
    • Commune : Nord Vaucluse
    • Surface :  32 m²
    • Pièces réalisées :
      • Cerfa
      • Situation du projet
      • Plan cadastral
      • Masse pour l’accessibilité handicapé et la sécurité incendie
      • Plan de niveau d’accessibilité handicapé et sécurité incendie
      • Notice d’accessibilité handicapé et notice de sécurité incendie
      • Zoome sur certain éléments
      • Plans état des lieux
      • Plans projet
      • Demande de dérogation pour les sanitaires
      • Demande d’agenda programmé d’accessibilité handicapé (Ad’Ap)
    • Date de dépôt : Janvier 2019
    • Validation : Mai 2019

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Détails Accessibilité handicapé

Donc lors de l’ouverture d’un ERP il est obligatoire de réaliser la mise aux normes Accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse. Mais il y a 2 cas de figures. Donc soit le projet s’installe dans un bâtiment déjà existant ou dans un ERP déjà en place. Puis dans ce cas il faut déposer le dossier de mise aux normes d’accessibilité handicapé et de sécurité incendie dans la 1er année d’ouverture de l’établissement. Ou alors soit l’Etablissement Recevant du Public se met en place dans un local neuf. Et dans ce cas le dossier d’accessibilité handicapé et sécurité incendie doit être déposé en même temps que le permis de construire de création de l’ERP. Donc dans ce cas de figure le dossier d’accessibilité handicapé représente la pièce PC 40. Puis la sécurité incendie représente la pièce PC 39.

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Conclusion

Donc ABE Project dessinateur en bâtiment en Vaucluse vous accompagne pour votre dossier d’accessibilité handicapé et sécurité incendie. Mais que se soit dans le cadre d’un dossier de mise au normes accompagnant un permis de construire. Mais aussi dans le cadre d’un dossier de mise aux normes simple tel que ce fut le cas pour le dossier d’accessibilité handicapé d’un caveau de vente Vaucluse.

Projet en image :

  • Accessibilité handicapé d'un caveau de vente Vaucluse
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  • Sécurité incendie d'un caveau de vente Vaucluse
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Retrouvez tous nos projets de mise aux normes d’accessibilité handicapé

Ci-dessous quelques exemples de dossiers de mise aux normes d’accessibilité d’espace de vente :

Mise aux normes handicapé boulangerie Puymeras

Mise aux normes d’accessibilité handicapé salon coiffure Roaix

Accessibilité Handicapé Boulangerie Entrechaux

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